Conseil général du Vaucluse - Toujours avec vous (retour à l'accueil)

Archive départementales (retour à l'accueil)

  • Imprimer cette page
  • Plan du site
  • Conseil général du Vaucluse - Toujours avec vous (retour à l'accueil)

> Bienvenue > Outils de recherche > Liens utiles

Liens utiles

Pour vous aider dans votre travail aux Archives, nous vous proposons des liens vers les sites Internet d'autres institutions, collectivités ou organismes.

Pour en savoir plus sur les Archives

Direction des Archives de France

Annuaires des services d'Archives en France

Légifrance

Légifrance - loi du 6 janvier 1978 dite Foyer relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés 

Légifrance - loi du 17 juillet 1978 améliorant l'accès des citoyens aux documents administratifs.

Légifrance - loi du 3 janvier 1979 sur les Archives.

Légifrance - code du patrimoine - Partie législative - LIVRE II : ARCHIVES - TITRE Ier : RÉGIME GÉNÉRAL DES ARCHIVES

Légifrance - loi du 15 juillet 2008 sur les Archives.

Mise à jour : 22 juillet 2009

Conseil Général de Vaucluse - Hôtel du Département - Rue Viala - 84909 Avignon Cedex 09 - Téléphone : 04 90 16 15 00
Direction des Archives départementales - Palais des Papes - 84000 Avignon - France -Tél. : 04 90 86 16 18 -Fax : 04 90 86 71 60