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Mis à jour le 03/02/2017

Informations légales

Conformément à la loi du 1er août 2000 relative à la "Liberté de Communication" (modifiant la loi du 30 septembre 1986), veuillez trouver les informations sur le Département de Vaucluse et ses partenaires.

Nom de la collectivité : Département de Vaucluse
Adresse : Hôtel du département - Rue Viala
84909 Avignon Cedex 9
Téléphone : 04 90 16 15 00

Directeur de la publication : Maurice CHABERT, Président du Conseil départemental de Vaucluse
Webmestre : Information numérique

Charte graphique et réalisation du site
 archives.vaucluse.fr : E-magineurs
33 Quai Arloing
69009 Lyon
04 37 37 88 00

Outil de gestion de contenus :  Typo 3

Charte graphique et réalisation du site e-archives.vaucluse.fr : AJLSM
17 rue Vital Carles
33000 Bordeaux
05 57 14 25 25

Logiciel de publication, de recherche et de consultation : Pleade

Charte graphique et réalisation du site matricules-archives.vaucluse.fr : Anaphore
3 ter, chemin de la Fontaine
13570 Barbentane
04 90 95 62 65

Logiciel de publication, de recherche et de consultation : Bach

Hébergeur
Fiducial Cloud
7 avenue André Roussin
13016 Marseille
04 90 02 01 88

Hyperliens vers le site archives.vaucluse.fr

Le Département de Vaucluse ne saurait être tenu responsable des contenus de toute nature disponibles sur les sites web avec lesquels un lien hypertexte existe (ciblant le site internet www.archives.vaucluse.fr - ou l'un de ses sites satellites - ou établi au départ de celui-ci ou d'un de ses sites satellites).
Pour toute demande ou complément d'information, merci d'envoyer un message électronique au webmestre du site

Liens vers notre site

Les utilisateurs et visiteurs du site web peuvent mettre en place un hyperlien en direction de www.archives.vaucluse.fr.
Cependant, pour permettre au Département de s'assurer que le site d'accueil est un emplacement opportun, il est demandé d'informer le Conseil départemental de la mise en place de ce lien. Le message doit être envoyé au webmestre.

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La consultation des archives mises en ligne sur www.archives.vaucluse.fr est libre et gratuite.
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- d’en faire un usage à des seules fins privées, et sans aucun bénéfice tiré de cette mise à disposition,
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- pour réutiliser ces images à des fins commerciales immédiates, ou pour fournir un service à titre onéreux à des tiers, avec ou sans diffusion d'images, au sens des articles 10.2.2 et 10.1.3 du règlement ; dans ce cas, l’autorisation est assortie d’une redevance à payer préalablement avant la mise à disposition des images par les archives départementales de Vaucluse.

Dans tous les cas de diffusion, ponctuelle ou régulière, privée ou commerciale, celle-ci doit respecter les dispositions du règlement général pré-cité :
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- citer systématiquement de façon visible :
> la provenance des images (Archives départementales de Vaucluse), quel que soit l'usage des informations,
> la cote des documents lorsque celle-ci est indiquée sur les images,
> les auteurs des textes réutilisés s'il y en a.
- indiquer clairement que toute réutilisation des images diffusées devra faire l'objet d'une demande autonome auprès des archives départementales.