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Actualité du 23/12/2015

Fonctionnement du service

Les travaux programmés dans la tour Trouillas (de décembre 2015 à juin 2016) ainsi que différentes opérations de numérisation vont entraîner des perturbations dans la communication des archives.

En raison du phasage des travaux (progression par étage), d'éventuels retards et d'un éventail important de fonds impactés, il est impossible d'établir une liste précise et au jour le jour des archives concernées.

Toutefois, voici dans un premier temps à titre indicatif, les catégories de documents concernées :

  • Du 25 janvier au 8 février 2016 : minutes notariales - études de Mormoiron à Villes-sur-Auzon - (étage 7 et 8) ;
  • Du 9 février au 22 février 2016 : minutes notariales - études d'Avignon à Mormoiron -(étage 9 et 10) ;
  • Du 23 février au 7 mars 2016 : minutes notariales - études d'Apt à Avignon - (étage 11) ;
  • Du 25 février au 18 mars 2016 : archives de l'enregistrement et des hypothèques (niveau 0) ;
  • Du 8 mars au 22 mars 2016 : cadastre, série U (justice avant 1940), une partie de la série J et les publications à la vente (caves hautes).


Important : les demandes en attente seront traitées sans délai par date d'arrivée et en fonction de leur caractère urgent.

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