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Actualité du 03/01/2017

Le document du mois

En ce début d’année 2017, mettons en lumière un document du mois "clin d'œil" : le passeport de l'intérieur délivré au prénommé Balthazard Gaspard Melchior Jouvaud.

Au-delà de l'anecdote sur les prénoms de cet homme né le 6 janvier 1769, cette souche de passeport trouvée dans le fonds des archives communales de Villes-sur-Auzon (cote AC Villes-sur-Auzon 2 J 3) est l'occasion d'aborder la finalité de ces anciens documents officiels.

Le 12 juillet 1829, la commune villoise délivre un passeport au sieur Jouvaud, âgé de 60 ans et cordonnier de son état, dans le but de lui permettre de "chercher de l'ouvrage dans le département des Basses-Alpes", dont elle conserve la souche dans ses archives. La description physique du titulaire, détaillée dans le document, avalise l'identité du détenteur, qui dès lors est autorisé à se déplacer en dehors de sa province.

L’Encyclopédie de Diderot et d’Alembert de 1765 définit le passeport comme « une permission ou des lettres d’un prince ou d’un gouverneur qui accorde un sauf-conduit ou la liberté de passer, d’entrer et sortir de leur territoire librement et sans être inquiété », « Le passeport proprement dit, ne se donne qu’aux amis, on donne des sauf-conduits aux ennemis. »

La législation des passeports pour les Français est mise en place par la loi du 1er février 1792 et par le décret du 10 vendémiaire an IV (2 octobre 1795). Dès son instauration, le passeport délivré par la commune permet aux individus de voyager à l’intérieur de la France tandis que le passeport délivré par la préfecture ou la sous-préfecture autorise le  déplacement à l’étranger. En leur possession, les voyageurs peuvent être admis en dehors de leur territoire tout en évitant les soupçons. Ces documents ont alors une double fonction : identifier et surveiller les déplacements.

De 1815 à 1870, la législation oblige les individus qui souhaitent circuler hors de leur canton à détenir un passeport de l’intérieur. À partir de 1860, l’usage de ce laissez-passer sur le territoire national est abandonné progressivement. De 1803 à 1890 a également cours le livret d'ouvrier et, à partir de 1912, le carnet anthropométrique remis aux gens du voyage. Celui-ci est abandonné en 1969 pour être remplacé par le livret de circulation.

Quant à ce singulier roi mage, l'histoire ne dit pas si le périple dans les Alpes-de-Haute-Provence porta ses fruits…




Cliquer pour voir l'intégralité du passeport

 

Ill. : souche de passeport, archives communales de Villes-sur-Auzon, 1829 (cote AC Villes-sur-Auzon 2 J 3)

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