En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez l'utilisation des cookies pour disposer de services et d'offres adaptés à vos centres d'intérêts. Plus d‘information sur l’utilisation des cookies.

fermer le bandeau
Retour à l'accueil des Archives départementales
Vous êtes ici :

Actualité du 28/06/2017

Fonctionnement du service

Attention, du 10 juillet au 31 août, il n’y aura pas d’accompagnement personnalisé en salle de lecture.

Vous avez besoin de faire l’historique de votre propriété pour justifier de droits : servitude, mitoyenneté, concordance parcellaire, etc. ?
Des outils sont à votre disposition sur le site Internet des archives départementales  :


Vous pouvez également mener la recherche sur place mais du 10 juillet au 31 août, mais il n’y aura pas d’accompagnement personnalisé en salle de lecture. La recherche s’effectuera en autonomie.

Nous vous invitons à privilégier les demandes de copies d’actes via les formulaires en ligne ou à utiliser le formulaire de contact général en précisant votre demande et en joignant les documents qui vous sembleront utiles (titre de propriété, références cadastrales, etc.). Votre demande sera traitée durant l’été.

S'abonner au flux RSS