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Parce que les documents numérisés représentent une part infime des archives conservées, la consultation s'effectue majoritairement à partir des originaux, en salle de lecture. Trouvez dans cette rubrique les renseignements pour préparer votre visite.

L'inscription

L’accès à notre salle de lecture (1er étage du palais vieux de Benoît XII) est gratuit et ouvert à toute personne, sur présentation d'une pièce d'identité avec photographie. Après avoir complété votre demande d'inscription, nous vous délivrons une carte de lecteur.

Notre règlement intérieur définit les conditions d'accès à la salle de lecture ainsi que les règles de communication des documents, consultation et reproduction. En savoir plus sur le règlement

Ces formalités effectuées, vous êtes invités à déposer vos effets personnels dans des consignes individuelles fermant à clef pour pouvoir accéder aux différents espaces de consultation.


Important !

Le lundi de 11h à 13h est désormais exclusivement réservé aux recherches foncières complexes. Pour obtenir un rendez-vous auprès de l'archiviste compétent, prière de nous contacter au 04.90.86.16.18.

Horaires d'ouverture au public

le lundi de 13h à 17h
du mardi au vendredi de 8h30 à 17h

Les espaces de consultation

La salle des inventaires

Ce lieu met à votre disposition des instruments de recherche (inventaires, répertoires, fichiers ou bases de données informatiques décrivant l'ensemble des fonds détenus par les archives départementales de Vaucluse). Ces guides comportent des références (cotes) indispensables pour effectuer les demandes de documents.

La salle de lecture

Elle est à la fois zone de délivrance et de consultation des documents d'archives. En salle de lecture, vous êtes autorisé à photographier des documents originaux sans flash ; cette autorisation est délivrée sous réserve de s'engager à utiliser les images à titre privé.

Si vous souhaitez diffuser des images, veuillez prendre connaissance de notre règlement sur la réutilisation des informations publiques

La salle des microfilms

Lorsqu'un document d'archives a fait l'objet d'une numérisation ou d'un microfilm, il devient consultable uniquement sur poste informatique (Internet) ou lecteur de microfilms. Cette salle est destinée à ce type de consultation (7 PC et 2 lecteurs de microfilms).

Pour les prêts de microfilms inter-services, se renseigner auprès du secrétariat 04.90.86.16.18

La demande de documents

Selon la nature du document souhaité et dans le respect des règles de communicabilité, la demande s'effectue soit auprès du président de salle soit en libre-service, avec le numéro de consigne qui vous a été attribué pour la journée. En savoir plus sur les délais de communicabilité

Les demandes de documents sont regroupées par les magasiniers en fonction de l'emplacement des documents répartis dans 32 magasins sur 28 niveaux et une annexe, représentant un total de 22 kilomètres d'archives !

Horaires des levées des documents

Toutes les demi-heures de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
(sauf pour l'état civil et la bibliothèque 16h30)

 

La pré-demande

Si vous êtes inscrit comme lecteur, vous pouvez commander vos documents à l'avance (2 max.) en prévision de votre venue aux archives.

Les documents stockés dans l'annexe Saint-Michel nécessitent un délai de délivrance minimum de 48h.

La procédure de demande de dérogation

Des dérogations aux règles de communicabilité des archives publiques peuvent être accordées pour des documents non librement communicables.

Comment procéder ?

  1. Le demandeur transmet sa requête (imprimé à télécharger ci-dessous) dûment remplie (identité, référence du document, motivation) au service d’archives détenteur des documents
  2. Ce dernier prend ensuite l’avis du service producteur
  3. Une fois obtenu, le dossier est transmis au directeur du Service interministériel des Archives de France qui prend la décision finale (délai d'instruction 2 mois maximum).

La reproduction de document

Modalités

Pour des raisons de conservation, la photocopie est proscrite, la reproduction d'un document d'archives est donc exclusivement numérique. Toutefois, si le demandeur le souhaite, il peut en obtenir une version papier.

Sur place, le lecteur présent en salle de lecture peut au choix :

  • effectuer les prises de vue, sans flash, à l’aide d’un appareil photo numérique personnel ;
  • disposer du scanner numériseur libre-service ;
  • demander que les images soient réalisées par notre service reprographie à l’aide d’un formulaire mis à sa disposition.

Les reproductions lui sont par la suite adressées par courrier électronique ou par voie postale si la rematérialisation du document est demandée.

À distance, la demande de copie d’acte doit être saisie dans nos formulaires de contact mis à la disposition des internautes.

Tarifs

Les produits et services commandés sont comptabilisés sur une année civile et une gratuité dérogatoire de 20 € est accordée.

Au-delà de cette somme, une facture est établie et un avis de somme à payer est adressé par la paierie départementale de Vaucluse.

à télécharger

Tarifs de reproduction

Réutilisation d'informations publiques

Si vous souhaitez réutiliser et/ou diffuser des images de documents détenus par les archives départementales de Vaucluse, nous vous proposons désormais une licence ouverte et gratuite.

Ainsi, l’exploitation - qu'elle soit à des fins commerciales ou non -, et la diffusion de données publiques est libre, sous réserve d'observer les obligations suivantes :

  • mention de la source sous la forme :  Arch. dép. Vaucluse accompagné de la cote (ex : Arch. dép. Vaucluse 3 E 15/1208) et de la date du document ou de sa mise à jour ;

à télécharger

  • respect du cadre légal relatif à la protection des données à caractère personnel (loi « Informatique et libertés ») et notamment le délai de diffusion sur Internet qui peut atteindre 100 ans pour les documents d’état civil dont les mentions marginales ne sont pas occultées et tout document d’archives publiques contenant des données à caractère personnel (article 4 de la décision d’autorisation unique AU-029) (en cas de doute, il convient de prendre avis auprès du service) ;
  • droits de cessibilité sur une œuvre intellectuelle.

Le "réutilisateur" est seul responsable de la réutilisation de l'information. Les archives départementales de Vaucluse ne peuvent être tenues pour responsable des préjudices éventuels causés à des tiers du fait de la réutilisation.

La manipulation des documents

Les documents d'archives sont fragiles, ils nécessitent d'être manipulés avec soin.

Quelques recommandations utiles lors de la consultation

Ne pas s'appuyer sur un registre

Proscrire toutes matières susceptibles de tacher un document, comme le stylo.

Ne pas mélanger les liasses de documents à l'intérieur d'un dossier

Ne pas froisser les pages d'un journal

Ne pas exposer les documents à une lumière intense

Privilégier l'utilisation du lutrin et du crayon gris, exposer brièvement le document sous une lumière naturelle et indirecte

Respecter ces documents, c'est contribuer à leur préservation et participer à l'une des missions des services d'archives : la conservation du patrimoine écrit pour les générations futures.