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Pertinence:41%Le fondateur
réunit quelques-uns de ses compagnons à L’Isle-sur-la-Sorgue dans une assemblée qui passe pour l’acte de naissance de « la Doctrine chrétienne ». En 1619, son premier biographe le décrit ainsi « Il estoit
21/06/2023 10:46
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Pertinence:53%Je recherche un acte postérieur à 1955
Pour un acte postérieur au 31 décembre 1955, il faut adresser sa demande au service de la publicité foncière compétent (ex bureaux de la conservation des hypothèques). Au nombre de trois dans le Vaucluse [...] re , sont nécessaires ses nom, prénoms exacts dans l'ordre de l'état-civil, date et lieu de naissance, nom du conjoint. Pour une personne morale : forme, dénomination, siège social, numéro
21/06/2023 10:46
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Pertinence:41%Aux archives
les questions de générations et d'inscription dans une lignée, les élèves travaillent sur l'acte de naissance d'une petite avignonnaise née au XIXe siècle, Thérèse Antoinette Tuton, et ceux de ses parents
21/06/2023 10:46
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Pertinence:42%Le recrutement militaire
tout descendant de « poilu » justifiant de sa qualité en présentant copie ou extrait d'acte d'état civil de naissance avec filiation, ou copie de livret de famille permettant de s'assurer de celle-ci ; [...] matricule n'est donc normalement communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du conscrit. Cependant par la délibération n°2013-281 du 10 octobre 2013, la Commission nationale
21/06/2023 10:46
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Pertinence:52%Le recrutement militaire
tout descendant de « poilu » justifiant de sa qualité en présentant copie ou extrait d'acte d'état civil de naissance avec filiation, ou copie de livret de famille permettant de s'assurer de celle-ci ; [...] matricule n'est donc normalement communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du conscrit. Cependant par la délibération n°2013-281 du 10 octobre 2013, la Commission nationale
21/06/2023 10:46
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Pertinence:82%L'accès à la citoyenneté
distinction, le mode par lequel les naissances, mariages et décès seront constatés ; et il désignera les officiers publics qui en recevront et conserveront les actes. Constitution de 1791, Titre [...] Aussi sera tenu registre pour preuve des baptêmes, lesquels contiendront le temps et l'heure de la naissance, et dont l'extrait servira à prouver le temps de la majorité ou de la minorité et fera pleine foi [...] politique organisée ; pour cela, une reconnaissance officielle est essentielle et de préférence dès la naissance.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:73%Malle pédagogique
Les supports et les outils scripteurs Naissance et évolution de l’écriture La valeur de l’écrit L’écriture comme acte de pouvoir Écriture et art. En fonction
30/04/2024 18:27
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Pertinence:23%"Comme dans du beurre", une affaire judiciaire
de ses parents. Caserné à Orange et déserteur, Félix dissimule son identité grâce au vol de l’acte de naissance d’une connaissance, le fameux Jean-Baptiste R. La police marseillaise ne tarde pas à l’arrêter [...] supplémentaires. La recherche du ou des coupables a débuté. Acte de décès de Loï P. (AD Vaucluse 1 E 129/32) [...] inculpés d’homicide volontaire. La chambre des mises en accusation réunie le 17 juin 1917 établit l’ acte d'accusation suivant : les quatre détenus sont accusés de crime et de vol qualifié. Ils sont renvoyés
13/06/2024 12:37
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Pertinence:67%Émilie son épouse
Extrait des registres d'actes de naissance de Méthamis, 1865 (AD Vaucluse 1 E 075 / 010)
17/06/2024 17:44
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Pertinence:41%De la mobilisation à la capture
Acte de naissance de Robert Roger, 1913, Paris XIIe
01/07/2024 13:49