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Pertinence:100%Responsabilités
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le contrôle des archives départementales et les obligations des établissements de santé En cas de fermeture de l’établissement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Responsabilités
Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont propriétaires de leurs archives
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Responsabilités et obligations des communes et des EPCI - OLD
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le classement La conservation dans votre local d'archives La communication Les aides
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Ressources
Dossiers pédagogiques, corpus documentaires, jeux, vidéos, archivothèque : des outils pour appréhender les archives comme sources de l'histoire locale.
06/05/2024 17:46
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Pertinence:100%Ressources : circulaires et tableaux de gestion
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Elimination d’archives Versement des a
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Retour sur terre : "Service administratif et service du Roi"
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21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Retour à Vachères
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21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Récolement post-électoral
Le récolement est une opération obligatoire qui s’effectue après chaque élection municipale, qu’il y ait ou non changement de maire.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Saint-Nicolas et Saint-Bénézet : le patrimoine dispersé des deux confréries de métiers des bords du Rhône
Statuts de la confrérie des gagnedeniers (détail), 1641 (AD Vaucluse 6 E 19)
29/05/2024 18:17
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Pertinence:100%Seing ou signature
Le saviez-vous ? Propre à chaque notaire, le seing est l’ancêtre de la signature.
22/07/2024 17:01