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Pertinence:100%Tri des archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constitution et tenue des dossiers Élimination d'archives Modes de classement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Tri des archives
Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opér
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Travail
Circulaires et instructions Note du 21/04/1987 - Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs Inst
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Textes et préconisations
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Un espace dédié Sinistre : les bons réflexes Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
26/01/2024 14:29
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Pertinence:100%Textes et préconisations
Les prescriptions du service interministériel des Archives de France en matière de bâtiments d’archives
26/01/2024 14:28
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Pertinence:100%Territoire, environnement, transport
Circulaires et instructions Circulaire du 03/10/2012 - Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
Les collectivités territoriales sont tenues de constituer une collection complète des délibérations, arrêtés et décisions suivant la réglementation en vigueur. Cette obligation concerne les communes
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Tableau de gestion : élaboration
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Ressources : circulaires et tableaux de gestion Elimination d’archives
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Sinistre : les bons réflexes
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Un espace dédié Textes et préconisations Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Sinistre : les bons réflexes
Si un sinistre (inondation, incendie, contamination) survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesu
21/06/2023 10:46