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Pertinence:57%Les responsabilités et obligations des établissements de santé
dans la même rubrique Le traitement de vos archives La conservation dans votre local d’archives La communicabilité des archives d’un établissement de santé [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] Responsabilités Le contrôle des archives départementales et les obligations des établissements de santé En cas de fermeture
21/06/2023 10:46
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Pertinence:57%Le versement des minutes et répertoires
Sélectionner dans la même rubrique Archives publiques Archives privées Les missions des archives départementales en matière d’archives notariales [...] Sainte-Cécile-les-Vignes n’étaient pas encore aux archives de Vaucluse, sans compter les nombreux registres conservés dans différents dépôts d’archives et bibliothèques. Depuis la loi du 3 janvier [...] et la préparation du déménagement des 5500 ml d’archives vers le nouveau bâtiment des archives prévu dans un délai de 5 années. Le service des archives départementales assure au quotidien la continuité
21/06/2023 10:46
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Pertinence:57%Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
de ses archives, les archives peuvent être déposées aux archives communales (pour les communes disposant d’un service d’archives) ou aux archives départementales . Aux archives départementales [...] r des archives historiques Le règlement des archives hospitalières du 11 mars 1968 prévoit que les archives hospitalières de plus de cent ans soient déposées aux archives dépar [...] soit désigné pour conserver des archives papier ou des archives électroniques, doit avoir obtenu au préalable un agrément délivré par le Service interministériel des Archives de France (pour connaître précisément
21/06/2023 10:46
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Pertinence:56%Ressources : circulaires et tableaux de gestion
portail national des Archives de France À contacter archives-contemporaines@vaucluse.fr [...] constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Elimination d’archives Versement des archives définitives [...] ministérielles ou instructions de tri et les tableaux de gestion réalisés par les archives départementales de Vaucluse pour vos services.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:55%Responsabilités
de l’EPCI est responsable des archives de sa collectivité, civilement et pénalement. Les archives publiques ne peuvent être détruites sans autorisation préalable des archives départementales. Toute infraction [...] À SAVOIR Les archives publiques sont inaliénables et imprescriptibles. À contacter Archives départementales [...] Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes 84000 AVIGNON Tél. : 04 90
21/06/2023 10:46
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Pertinence:55%Sinistre : les bons réflexes
survient dans vos archives, il est nécessaire d’alerter immédiatement les Archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesures à prendre pour la sauvegarde de vos archives. [...] À contacter archives-contemporaines@vaucluse.fr Archives départementales Palais des papes 84000 AVIGNON [...] élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gestion Elimination d’archives Versement des archives définitives
21/06/2023 10:46
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Pertinence:54%Sinistre : les bons réflexes
survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesures à prendre pour la sauvegarde de vos archives. [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] secours (le 18), pomper et sécher les lieux au maximum ; pour les documents : contacter les archivistes des archives départementales au 04 90 86 16 18. → Équipement nécessaire : gants, masque
21/06/2023 10:46
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Pertinence:54%Sinistre : les bons réflexes
survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesures à prendre pour la sauvegarde de vos archives. [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] secours (le 18), pomper et sécher les lieux au maximum ; pour les documents : contacter les archivistes des archives départementales au 04 90 86 16 18. → Équipement nécessaire : gants, masque
21/06/2023 10:46
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Pertinence:54%Modes de classement
À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] la fonction publique territoriale de Vaucluse (CDG84), peuvent faire appel au service "aide à l'archivage" du centre de gestion pour le traitement de leurs archives. [...] Les archives communales possèdent un cadre de classement et une cotation qui leur est propre.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:54%Les archives administratives
Les archives administratives d’un hôpital sont très variées mais sont moins volumineuses que les archives médicales. Il s’agit principalement des archives de la direction générale [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] pharmacie, du laboratoire, de la logistique. Ces archives doivent être triées selon les préconisations du service interministériel des Archives de France :
21/06/2023 10:46