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Pertinence:100%Travaux d'érudits
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08/07/2024 17:44
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Pertinence:100%Travail
Circulaires et instructions Note du 21/04/1987 - Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs Inst
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Toutes les actualités
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10/07/2024 12:14
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Pertinence:100%Topographie et organisation
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01/07/2024 13:59
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Pertinence:100%Textes et préconisations
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26/01/2024 14:29
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Pertinence:100%Textes et préconisations
Les prescriptions du service interministériel des Archives de France en matière de bâtiments d’archives
26/01/2024 14:28
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Pertinence:100%Territoire, environnement, transport
Circulaires et instructions Circulaire du 03/10/2012 - Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
Les collectivités territoriales sont tenues de constituer une collection complète des délibérations, arrêtés et décisions suivant la réglementation en vigueur. Cette obligation concerne les communes
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Tableau de gestion : élaboration
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Ressources : circulaires et tableaux de gestion Elimination d’archives
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Sur un air de fanfare
A l’occasion des Journées Européennes des Métiers d’Art, les archives ont envie d’aborder un métier riche de nombreux savoir-faire : celui de restaurateur du patrimoine. Un focus inédit pour le servic
17/06/2024 17:30