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Pertinence:100%Textes et préconisations
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Un espace dédié Sinistre : les bons réflexes Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
26/01/2024 14:29
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Pertinence:100%Textes et préconisations
Les prescriptions du service interministériel des Archives de France en matière de bâtiments d’archives
26/01/2024 14:28
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Pertinence:100%Travail
Circulaires et instructions Note du 21/04/1987 - Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs Inst
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Tri des archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constitution et tenue des dossiers Élimination d'archives Modes de classement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Tri des archives
Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opér
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Un espace dédié
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Sinistre : les bons réflexes Textes et préconisations Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Un espace dédié
Assurer la sécurité et l’entretien De préférence situé à proximité des bureaux, le local d'archives doit être doté d'un accès sécurisé (au minimum une fermeture à clef) permet
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Versement des archives définitives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gesti
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Vos archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Mes recherches Nos offres
16/04/2024 16:07
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Pertinence:100%Vous êtes notaire
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Vous êtes une administration Vous êtes une commune ou un EPCI Vous êtes un hôpital
21/06/2023 10:46