Recherche avancée
Filtres actifs
Filtre de résultats
Affichage des résultats 41 à 50 sur 78 au total
-
Pages
Pertinence:100%Ma recherche foncière
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Ma recherche généalogique Ma recherche administrative Ma recherche historique Ma recherche dans la presse
19/09/2024 17:52
-
Pages
Pertinence:100%J'ai uniquement la localisation du bien
En l’absence d’information sur le propriétaire d’un bien, il est possible d’amorcer la recherche dans les documents cadastraux. Le cadastre est un ensemble des plans, de registres et de fichiers qui
19/09/2024 17:50
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche dans les documents de l'enregistrement
Dans les documents de l'enregistrement, je trouve des références qui mentionnent généralement une mutation (vente, donation, succession, échange, …) Quand la mutation a été réglée par un notaire, ce
19/09/2024 17:46
-
Pages
Pertinence:100%J'ai uniquement le nom de l'ancien ou du nouveau propriétaire
En l’absence des références d’un acte, le nom du vendeur ou de l’acquéreur peut suffire pour débuter la recherche.
19/09/2024 17:46
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche dans les documents des hypothèques
À partir d’un patronyme, il est possible de retrouver la transcription d'un acte concernant un bien immobilier. Cette recherche s’effectue dans les relevés de formalités.
19/09/2024 17:44
-
Pages
Pertinence:100%J'ai un acte comme point de départ pour ma recherche
Un acte authentique ou sa transcription (copie intégrale) aux hypothèques renseigne sur l'acte passé par le précédent propriétaire du bien, dans le paragraphe « origine de propriété ». Il est ainsi po
19/09/2024 17:42
-
Pages
Pertinence:100%Un peu de vocabulaire
La recherche dans les documents administratifs, anciens de surcroît, confronte à un vocabulaire spécifique. Voici la définition de quelques termes.
19/09/2024 17:24
-
Pages
Pertinence:100%J'enrichis ma recherche
J'explore les registres de notaires, les recensements de la population, les registres du matricule militaire, etc.
19/09/2024 17:20
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche un acte concernant un ancêtre français ayant vécu à l'étranger ou un ancêtre étranger naturalisé
J'ai connaissance que mon ancêtre français est né, ou s'est marié, ou est décédé à l'étranger, qu'une partie de sa vie s'y est déroulée, ou encore que mon ancêtre étranger a demandé la nationalité fra
19/09/2024 17:20
-
Pages
Pertinence:100%Je cherche un acte antérieur à 1792 et mes ancêtres faisaient partie des communautés juives
Les communautés juives d'Avignon et du Comtat Venaissin avaient l'obligation de tenir leurs propres registres de circoncision, mariages, décès . Ceux-ci n'ont pas toujours étaient te
19/09/2024 17:19