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Pertinence:100%L’externalisation des archives courantes et intermédiaires
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les acteurs de l'archivage Les archives en pratique Les archives électroniques La communication
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Un espace dédié Sinistre : les bons réflexes Textes et préconisations
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les responsabilités et obligations des établissements de santé
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le traitement de vos archives La conservation dans votre local d’archives La communicabilité des archives d’un établiss
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le traitement de vos archives Les archives électroniques La conservation dans votre local d'archives La communic
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les préconisations DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014
relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d’activité spécifiques.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les obligations des communes et EPCI - OLD
La tenue des registres des délibérations et des arrêtés, le récolement post-électoral et le dépôt des archives des communes de moins de 2 000 habitants
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les missions des archives départementales en matière d’archives notariales
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives publiques Archives privées Le versement des minutes et répertoires
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les archives électroniques
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21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les archives électroniques
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21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les archives médicales : le dossier patient
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les archives administratives
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