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Pertinence:100%Un espace dédié
Assurer la sécurité et l’entretien De préférence situé à proximité des bureaux, le local d'archives doit être doté d'un accès sécurisé (au minimum une fermeture à clef) permettant le contrôle car le p
12/03/2025 12:02
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Pertinence:100%Sinistre : les bons réflexes
Si un sinistre (inondation, incendie, contamination) survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesu
12/03/2025 12:02
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Pertinence:100%Textes et préconisations
Les prescriptions du service interministériel des Archives de France en matière de bâtiments d’archives Règles de base pour la construction, l’extension ou le réaménagement d’un bâtiment d’archives, 5
12/03/2025 12:01
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Pertinence:100%La conservation dans votre local d'archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI Le traitement de vos archives Les archives électroniques La communication Le soutie
12/03/2025 12:00
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Pertinence:100%Vos archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Mes recherches Nos offres Les producteurs d'archives publiques sont soumis à des obligations réglementaires en matière d'archivage. Conseils pr
12/03/2025 11:53
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Pertinence:100%Le traitement de vos archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI Les archives électroniques La conservation dans votre local d'archives La communica
10/03/2025 17:26
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Pertinence:100%L’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009
sur le tri et la conservation des archives produites par les services communs à l’ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales. Introducti
10/03/2025 17:25
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Pertinence:100%Les préconisations DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014
relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d’activité spécifiques. Sommaire, préambule, table des sigles Procédures
10/03/2025 17:24
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Pertinence:100%Elimination d'archives
L’administration produit un volume important de documents, dont certains pourront être éliminés un fois leur durée d’utilité administrative (DUA) échue. La procédure d'élimination est encadrée L'élimi
10/03/2025 16:51
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Pertinence:100%Modes de classement
Les archives communales possèdent un cadre de classement et une cotation qui leur est propre. Le classement en séries thématiques Les archives historiques antérieures à 1940 ( à la rigueur antérieures
10/03/2025 16:49