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Pertinence:46%Vous êtes un hôpital
et tenue des dossiers Tri des archives Élimination d'archives Modes de classement La conservation dans votre local d’archives Un espace dédié Sinistre [...] Le contrôle des archives départementales et les obligations des établissements de santé En cas de fermeture de l’établissement Le traitement de vos archives Constitution [...] "Les archives jouent un rôle essentiel dans le développement des sociétés en contribuant à la constitution et
21/06/2023 10:46
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Pertinence:45%Vous êtes une administration
Elimination d’archives Versement des archives définitives Les archives électroniques La communication L’externalisation des archives courantes [...] La bonne gestion des archives est un atout incontournable de la modernisation de l’administration, en sécurisant l’action publique [...] Les acteurs de l'archivage Les archives en pratique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration
21/06/2023 10:46
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Pertinence:45%Vous êtes une commune ou un EPCI
EPCI Le traitement de vos archives Les archives électroniques La conservation dans votre local d'archives La communication [...] Les archives produites par les collectivités territoriales et leurs groupements sont des archives publiques dont la conservation est organisée dans l’intérêt
21/06/2023 10:46
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Pertinence:94%Élimination d'archives
bordereaux sont ensuite adressés pour visa au directeur des archives départementales qui exerce, au nom de l'État, un contrôle scientifique et technique sur les archives publiques. Une fois [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] encadrée L'élimination d'archives implique d'observer certaines règles (code du Patrimoine art. L 212-2 ). Visa obligatoire du directeur des archives départementales : toute destruction
21/06/2023 10:46