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Pertinence:100%Tri des archives
Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opér
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Tri des archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constitution et tenue des dossiers Elimination d'archives Modes de classement
02/06/2021 18:47
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Pertinence:100%Travail
Circulaires et instructions Note du 21/04/1987 - Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs Inst
08/09/2020 14:11
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Pertinence:100%Textes et préconisations
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Un espace dédié Sinistre : les bons réflexes Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
28/09/2021 17:12
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Pertinence:100%Textes et préconisations
Les prescriptions du service interministériel des Archives de France en matière de bâtiments d’archives
28/09/2021 17:13
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Pertinence:100%Territoire, environnement, transport
Circulaires et instructions Circulaire du 03/10/2012 - Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et d
08/09/2020 13:43
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Pertinence:100%Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
Les collectivités territoriales sont tenues de constituer une collection complète des délibérations, arrêtés et décisions suivant la réglementation en vigueur. Cette obligation concerne les communes
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Tableau de gestion : élaboration
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Ressources : circulaires et tableaux de gestion Elimination d’archives
09/06/2021 18:27
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Pertinence:100%Sinistre : les bons réflexes
Si un sinistre (inondation, incendie, contamination) survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesu
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Sinistre : les bons réflexes
Si un sinistre (inondation, incendie, contamination) survient dans vos archives, il est nécessaire d’alerter immédiatement les Archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesu
08/09/2020 12:53