Recherche avancée
Filtres actifs
Filtre de résultats
Affichage des résultats 1 à 10 sur 75 au total
-
Pages
Pertinence:100%Sinistre : les bons réflexes
Si un sinistre (inondation, incendie, contamination) survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesu
02/09/2020 18:17
-
Pages
Pertinence:100%Modes de classement
Les archives communales possèdent un cadre de classement et une cotation qui leur est propre.
02/09/2020 18:17
-
Pages
Pertinence:100%Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
Les collectivités territoriales sont tenues de constituer une collection complète des délibérations, arrêtés et décisions suivant la réglementation en vigueur. Cette obligation concerne les communes
02/09/2020 18:17
-
Pages
Pertinence:100%Récolement post-électoral
Le récolement est une opération obligatoire qui s’effectue après chaque élection municipale, qu’il y ait ou non changement de maire.
02/09/2020 18:17
-
Pages
Pertinence:100%Constitution et tenue des dossiers
Il est indispensable d'organiser les dossiers dès leur ouverture et de les trier régulièrement afin d’éviter une charge de travail supplémentaire à leur clôture.
02/09/2020 18:17
-
Pages
Pertinence:100%Tri des archives
Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opér
02/09/2020 18:17
-
Pages
Pertinence:100%Sinistre : les bons réflexes
Si un sinistre (inondation, incendie, contamination) survient dans vos archives, il est nécessaire d’alerter immédiatement les Archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesu
08/09/2020 12:53
-
Pages
Pertinence:100%Les obligations des communes et EPCI - OLD
La tenue des registres des délibérations et des arrêtés, le récolement post-électoral et le dépôt des archives des communes de moins de 2 000 habitants
02/09/2020 18:17
-
Pages
Pertinence:100%Responsabilités et obligations des communes et des EPCI - OLD
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le classement La conservation dans votre local d'archives La communication Les aides
02/09/2020 18:17
-
Pages
Pertinence:100%Finances, fiscalité, économie
Circulaires et instructions Finances, fiscalité Instruction du 20 février 2018 - Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des im
08/09/2020 13:57