Recherche avancée
Filtres actifs
Filtre de résultats
Affichage des résultats 121 à 130 sur 396 au total
-
Pages
Pertinence:100%Je recherche un acte postérieur à 1955
Pour un acte postérieur au 31 décembre 1955, il faut adresser sa demande au service de la publicité foncière compétent (ex bureaux de la conservation des hypothèques). Au nombre de trois dans le Vau
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%J'ai uniquement la localisation du bien
En l’absence d’information sur le propriétaire d’un bien, il est possible d’amorcer la recherche dans les documents cadastraux. Le cadastre est un ensemble des plans, de registres et de fichiers qui
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%J'ai un acte comme point de départ pour ma recherche
Un acte authentique ou sa transcription (copie intégrale) aux hypothèques renseigne sur l'acte passé par le précédent propriétaire du bien, dans le paragraphe « origine de propriété ». Il est ainsi po
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Je prends en main la visionneuse
La consultation des images numériques s'effectue dans une visionneuse qui propose différentes fonctionnalités pour une meilleure lecture.
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Je comprends l'affichage des résultats
Les résultats se présentent sous la forme d'une liste, accompagnés d'une imagette lorsqu'une image numérique est associée à la réponse.
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%L'industrie
Si je m’intéresse à l’industrie, je vais me référer essentiellement aux inventaires des entreprises. Les entreprises n’ont pas d’obligation à verser leurs documents dans un service d’Archives publi
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%L'enseignement
Si je m’intéresse à l’enseignement, je vais me référer essentiellement aux inventaires des institutions et des établissements d'enseignement . Des fonds privés peuvent également m’être utile
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%La principauté d'Orange
Si je m’intéresse à la Principauté d’Orange, je dispose d’un inventaire spécifique : « Archives des princes, de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d’Orange » disponible aux archi
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%L'histoire religieuse
Si je m’intéresse à l'histoire religieuse, je ne trouverai pas d’inventaire spécifique. Je dois parcourir des inventaires dans lesquels je suis susceptible de trouver des informations en lien avec c
21/06/2023 10:46
-
Pages
Pertinence:100%Le SE et les manifestations partenaires
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Nos rencontres Le SE et les événements nationaux Autres actus
21/06/2023 10:46