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Pertinence:100%Les archives en pratique
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les acteurs de l'archivage Les archives électroniques La communication L’externalisation des archives courantes
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le traitement de vos archives Les archives électroniques La conservation dans votre local d'archives La communic
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Élimination d'archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constitution et tenue des dossiers Tri des archives Modes de classement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Archives publiques
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives privées Le versement des minutes et répertoires Les missions des archives départementales en matière d’archive
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Le versement des minutes et répertoires
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives publiques Archives privées Les missions des archives départementales en matière d’archives notariales
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Archives privées
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives publiques Le versement des minutes et répertoires Les missions des archives départementales en matière d’archi
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Le contrôle des archives départementales et les obligations des établissements de santé
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Responsabilités En cas de fermeture de l’établissement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Responsabilités
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21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Versement des archives définitives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gesti
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Elimination d’archives
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21/06/2023 10:46