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Pertinence:100%La principauté d'Orange
Si je m’intéresse à la Principauté d’Orange, je dispose d’un inventaire spécifique : « Archives des princes, de la principauté, du parlement et du conseil de guerre d’Orange » disponible aux archi
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Travail
Circulaires et instructions Note du 21/04/1987 - Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs Inst
08/09/2020 14:11
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Pertinence:100%Chambres consulaires
Circulaires et instructions Circulaire du 13/06/1994 - Archives des chambres de métiers
08/09/2020 14:12
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Pertinence:100%Le recrutement militaire
Les registres de recrutement militaire, dits registres matricules, sont l'une des principales sources pour connaître le parcours militaire des Français des XIXe et XXe siècles.
02/10/2020 16:07
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Pertinence:100%Action sociale, population, santé, sports
Circulaires et instructions Note d'information du 15/09/2011 - Conservation et destruction des pièces justificatives de gestion technique du Régime Social des Indépendants (RSI)
08/09/2020 14:03
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Pertinence:100%Administration, administration générale
Circulaires et instructions Note d’information du 10/01/2014 - Mesures de simplification relatives au tri et à la conservation des dossiers individuels des agents publics Note
08/09/2020 12:50
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Pertinence:100%Justice et contentieux
Circulaires et instructions Préconisations du 21 février 2018 – Sélection des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l’ordre judiciaire à compétence commerciale et notamme
08/09/2020 14:08
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Pertinence:100%Territoire, environnement, transport
Circulaires et instructions Circulaire du 03/10/2012 - Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et d
08/09/2020 13:43
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Pertinence:100%Police et protection civile
Circulaires et instructions Circulaire du 28/10/2011 - Modification de la durée d'utilité administrative des dossiers individuels de police conservés dans les commissariats de police
08/09/2020 14:10
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Pertinence:100%Culture
Circulaires et instructions Instruction du 16/12/2009 - Traitement et conservation des archives de l'INRAP (Institut national de recherches archéologiques préventives) Instruct
08/09/2020 13:53