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Je cherche un dossier médical
Je me rapproche des établissements de soins qui conservent les dossiers médicaux durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour dans un établissement ou de la dernière consultation externe (parfois [...] moins en cas de décès du patient). Si je souhaite en savoir plus sur la gestion des établissements de santé, je me rapproche des services d'archives qui conservent les archives administratives des hôpitaux [...] registres d'entrées et de sorties des patients. Je peux repérer les fonds des hôpitaux conservés aux archives départementales en me référant à cette liste . Je peux repérer les fonds des autres établissements
25/09/2024 18:18
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Pertinence:58%
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J'ai uniquement la localisation du bien
documents cadastraux. Le cadastre est un ensemble des plans, de registres et de fichiers qui dressent un état de la propriété foncière. En cela, il permet de connaître l’emplacement, la délimitation, la c [...] cadastrale pour relever la cote des états de section. Dans le registre des états de section , je recherche ma section (D, par exemple). Puis, dans la section, je recherche mon numéro de parcelle (88 dans notre [...] cadastre. Parler de propriétaires pour le cadastre est un abus de langage. Il s’agit plutôt de contribuables, ce qui exclut jusqu’au deuxième tiers du 20e siècle la quasi-totalité des femmes, celles-ci
19/09/2024 17:50
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Pertinence:51%
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Le recrutement militaire
année, le numéro de la classe correspondant à l’année des 20 ans des conscrits. Dans le Vaucluse, la série des registres matricules s'étend de 1864 à 1940. Les registres et les tables des classes 1941 à [...] l'imprimerie de Valréas. Il offre également des liens vers de nombreuses ressources numériques et la base de données "Monuments aux morts" de la direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-C [...] justifiant de sa qualité en présentant copie ou extrait d'acte d'état civil de naissance avec filiation, ou copie de livret de famille permettant de s'assurer de celle-ci ; tout internaute attentif peut
08/11/2019 15:40
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Pertinence:32%
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Les répertoires par série
fin de ce que les archivistes appellent la période révolutionnaire (1790-1800). Ces documents sont des papiers des administrations du département et des districts, des comités de surveillance et des sociétés [...] le fonds du Conseil de préfecture. Série M La série M regroupe des documents provenant de la préfecture ainsi que de services administratifs traitant de l’inspection d’hygiène, des services agricoles et [...] en faveur des communes, des établissements hospitaliers et charitables, des églises. Des plans complètent la sous- série 2 O. Ces documents sont porteurs de renseignements pour l’histoire des communes,
05/09/2025 11:50