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   Modes de classement

   cotation qui leur est propre. Le classement en séries thématiques Les archives historiques antérieures à 1940 ( à la rigueur antérieures à 1983 ) : Elles doivent être classées selon le cadre de classement ré [...] classement en continu Pour les communes de moins de 2 000 habitants : Les archives produites après 1940 (au moins depuis 1983), et celles des EPCI , font l’objet d’un classement continu dans une série unique [...] SAVOIR Les communes et EPCI adhérents au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Vaucluse (CDG84), peuvent faire appel au service "aide à l'archivage" du centre de gestion pour le traitement

   10/03/2025 16:49