Recherche avancée
Filtres de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Affichage des résultats 41 à 50 sur 79 au total
-
Pertinence:37%
Pages
Ressources : circulaires et tableaux de gestion
Tableau de gestion : élaboration Elimination d’archives Versement des archives définitives Services de l’État, collectivités, autres services publics, vous trouverez ici les circulaires ministérielles ou instructions [...] sociale, population, santé, sports Éducation, enseignement Justice et contentieux Police et protection civile Travail Chambres consulaires À SAVOIR Toutes les circulaires ou instructions sont disponibles sur
09/06/2021 18:27
-
Pertinence:37%
Pages
Je compte, Messieurs, sur votre sens du devoir
territoire. Représentant de l'État, il applique les directives qui lui sont données, s'appuyant pour cela sur les sous-préfets et les maires. À l'inverse, il fait remonter à l'État un état des lieux du département [...] vente de la farine Économisons le pétrole l'essence Surveiller Le préfet a pour ordre de surveiller l'état de l'opinion de la population à l'annonce de la mobilisation générale et durant tout le temps du [...] guerre notamment sont surveillés de près ou encore les personnes suspectées de communiquer avec des civils de nationalité ennemie. Le risque d'espionnage est pris au sérieux. Exemples de télégrammes reçus
05/06/2024 18:17
-
Pertinence:35%
Actualités
Connaissez-vous Viens ?
; ces documents viennent s’ajouter à l’offre déjà en ligne pour les registres paroissiaux et d’état civil , les recensements de population , le plan cadastral napoléonien . Il s’agit bien là de milliers [...] préservées et inventoriées au cours des siècles, sont assez remarquables par leur richesse et leur bon état de conservation. Leur dépôt aux Archives départementales, en 1997, complété dans les années 1999-2000
03/10/2023 10:18
-
Pertinence:35%
Pages
Dépôt des communes de moins de 2000 habitants
( art. L 212-11 ) prévoit le dépôt obligatoire aux archives départementales : des registres de l'état civil, à l'expiration d'un délai de cent vingt ans ; des autres documents, n'ayant plus d'utilité a [...] organise le transfert des documents sélectionnés (transport à la charge des archives départementales). Un état sommaire des archives déposées servant de prise en charge est rapidement réalisé avant le classement [...] dérogation à l’obligation de dépôt est cependant prévue : "après déclaration auprès du représentant de l'État dans le département et accord de l'administration des archives, la commune peut conserver elle-même
10/03/2025 16:21
-
Pertinence:35%
Pages
Récolement post-électoral
accompagné d'un état sommaire ou détaillé des archives présentes en mairie (art. 4 de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales). Le procès-verbal et l'état des archives [...] dresserez la liste détaillée des principales collections de registres (délibérations, arrêtés, état civil, cadastre) ainsi que des autres documents communaux (budgets et comptabilité, personnel, paie, [...] conformément à la législation applicable en la matière sous le contrôle scientifique et technique de l’État. Le fait, pour une personne détentrice d’archives publiques en raison de ses fonctions, de détourner
10/03/2025 16:16
-
Pertinence:34%
Actualités
Écrire pour le Palais : les papiers de l’archiviste secrétaire d’État de la légation d’Avignon
administratifs de la légation d’Avignon, la fonction d’archiviste de la Chambre apostolique et secrétaire d’État de la légation, instituée en 1632, visait à l’origine à établir au palais du vice-légat un véritable [...] l’histoire des archives du palais connut encore bien des vicissitudes. La fonction de secrétaire d’État, associée par mention spéciale d’Urbain VIII pour donner plus d’éclat à cet officier, avec d’amples [...] dernières, patentes, sauf-conduits, etc. Même dans le domaine judiciaire, l’archiviste secrétaire d’État pouvait intervenir, soit dans des causes privatives, soit par commission particulière du vice-légat
29/05/2024 12:40
-
Pertinence:34%
Pages
Ateliers thématiques
pour laquelle elle entretient un lien étroit avec les archives, en particulier avec les registres d’état civil. Pour les plus jeunes, nous en profitons pour aborder le vocabulaire de la famille et leur proposons [...] de l’atelier « À la découverte de l’écriture ! », cette initiation propose un nouveau rapport à l’acte d’écrire en privilégiant une approche artistique. Après une phase d’essai où les élèves testent de
30/04/2024 18:29
-
Pertinence:33%
Actualités
Le Rhône et le prince d’Orange
cohabiter dans la principauté les deux confessions, catholique et réformée, dans un climat de paix civile. À la fin de sa vie, il retourne en Hollande comme comte de Bréda et meurt à Bruxelles en 1618. Son [...] exécutoire après sa publication auprès du parlement de Toulouse. Pour garantir l’authenticité de l’acte, des conditions de forme doivent être respectées : la signature du roi au bas de la lettre et au repli
27/05/2024 18:27
-
Pertinence:32%
Pages
Suivre les archives à la trace...
siège à l'ancien monastère des Bénédictines, dressa en prévision des ventes de biens nationaux, les états des biens des communautés religieuses supprimées par la loi du 18 août 1792, à partir de leurs papiers [...] pour y établir le petit séminaire resté en ces lieux jusqu’à la loi de séparation de l'Église et de l'État de 1905. Un clic sur l'image pour découvrir le bâtiment aujourd'hui 4. Hôtel d'Anglesy, rue Saint-Agricol [...] avant sa destruction © AD Vaucluse 5. Hôtel de l'Espine, rue Dorée et place de la Préfecture Par actes du 12 octobre 1822, le département de Vaucluse représenté par le préfet acheta l'hôtel de Forbin,
13/06/2024 12:33
-
Pertinence:32%
Actualités
"Pour en rendre scavant tous ceux qui le liront…"
Depuis le Moyen Âge, chaque acte dressé par l’officier public renferme l’histoire de l’homme dans les aspects divers de sa vie. Par-delà la généalogie, les minutes de notaires sont un matériau inépuisable [...] inépuisable pour faire l’histoire. Quant aux actes authentiques les plus récents, ils constituent un instrument juridique exécutoire dont la force probante demeure active. Or, chaque folio de chaque minute ne [...] sont une formidable ressource documentaire. Inlassablement consultées, elles ont fait l’objet d’un état des fonds dont la publication est imminente. Florilège Clin d'œil
22/05/2024 17:24