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15/05/2020 14:05
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Finances, fiscalité, économie
Circulaires et instructions Finances, fiscalité Instruction du 20 février 2018 - Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des impôts des entrepri
12/05/2020 19:54
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Justice et contentieux
Circulaires et instructions Préconisations du 21 février 2018 – Sélection des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l’ordre judiciaire à compétence commerciale et notamment du registr
12/05/2020 18:41
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Police et protection civile
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12/05/2020 18:41
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Circulaires et instructions Instruction du 16/12/2009 - Traitement et conservation des archives de l'INRAP (Institut national de recherches archéologiques préventives) Instruction du 27/09/2006 - Arch
12/05/2020 18:40
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Éducation, enseignement
Circulaires et instructions Circulaire de février 2005 - Archives de l’éducation Circulaire du 12/09/2006 - Archives des universités Instruction du 15/01/2007 - Traitement et conservation des archives
12/05/2020 18:41
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Travail
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12/05/2020 18:41
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Chambres consulaires
Circulaires et instructions Circulaire du 13/06/1994 - Archives des chambres de métiers Tableaux de gestion Chambres consulaires Chambre des métiers et de l'artisanat PDF 937,9 Ko
12/05/2020 18:42
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En savoir plus sur l'enregistrement
Cette administration fiscale rassemble des archives où abondent des informations essentielles aux recherches foncières et généalogiques. L'histoire particulière du territoire du Vaucluse se perçoit da
04/12/2019 16:38
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À l'occasion de la mise en ligne des inventaires des bureaux de l'enregistrement, parcourez l'histoire de cette administration fiscale et ses spécificités vauclusiennes, dont les archives regorgent d'
29/10/2019 11:10