Territoire, environnement, transport

Circulaire du 03/10/2012 - Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE) chargés de la mer et du littoral
Note d'information du 13/01/2012 - Fermeture de 55 centres départementaux de Météo France entre 2012 et 2017
Instruction du 18/09/2006 - Traitement et conservation des archives de la politique de la ville
Instruction du 23/07/2004 - Archives relatives à la politique de la ville