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Actualités
À la découverte des archives de Villes-sur-Auzon
; ces documents viennent s’ajouter à l’offre déjà en ligne pour les registres paroissiaux et d’état civil , les recensements de population , le plan cadastral napoléonien . Inventoriés, analysés, en partie
29/03/2024 10:11
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Pertinence:50%
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l'état-civil moteur de l'intégration ou instrument de discrimination
droits inaliénables et sacrés. Préambule de la Constitution de 1946, art.1 Décret impérial pour l’état civil des Juifs. 1808 Déclaration d'adoption de noms de famille par les Juifs d'Avignon, en vertu du [...] dépourvue de la mention « JUIF » en infraction à l’article Ier de la loi du 11 décembre 1942. L’état civil moteur de l’intégration… À la fin de l’Ancien Régime, l’Assemblée nationale transforme la situation [...] famille ni prénom fixe, de faire individuellement dans un délai de trois mois, par devant l’officier d’état civil de la commune de leur domicile, la déclaration des noms et prénoms qu’ils adoptent pour eux et
01/10/2019 11:22
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Volontaire pour accueillir des réfugiés
Durant la guerre, les populations civiles de la zone des armées sont en danger et parfois privées de toits suite aux bombardements ; elles doivent être évacuées. Elles se réfugient dans les départements [...] France, souvent vus mal vus à cause de leur parler proche de l'allemand, sont évoqués les étrangers, civils ou militaires, présents sur le territoire. Protéger et soutenir Affiche faisant appel à la générosité [...] compétences professionnelles des réfugiés et à l'utilisation de la main-d’œuvre composée des internés civils austro-allemands Surveiller les étrangers Des mesures générales relatives sont prévues avant même
05/06/2024 18:23
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Pertinence:28%
Actualités
Un petit village caché derrière le mont Ventoux…
d’écrire Savoillans , cela dès les premières années du XIXe siècle (cadastre napoléonien, registres d’état civil), reprenant peut-être ce que mentionnait vers 1780 la carte de Cassini Savouillans . L'inventaire
27/05/2024 18:29
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Pertinence:40%
Actualités
Un outil au service de la recherche : l’état des fonds des notaires
Venaissin dans les états pontificaux. Un état des fonds interrogeable : l’indexation au service de la recherche J’interroge le moteur de recherche à partir du nom du notaire qui a passé l’acte : "Me Brieude" [...] ma recherche. Je sélectionne dans les "Inventaires en ligne" : " État des fonds des notaires " Je borne ma recherche avec la date de l’acte qui m’intéresse (1389 pour l’exemple). Deux réponses s’affichent [...] connais la localité et la date où l’acte a été passé, je sélectionne sa fiche pour la résidence de mon choix. Les indispensables pour la recherche Dans l’arborescence de l’état des fonds Lorsque l’inventaire
13/05/2024 17:14
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Pertinence:62%
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Un instituteur de Sablet
différents moments de sa vie, de sa carrière qui ont pu être enregistrés par l’administration. L’état civil est une première référence enrichie de la source du recensement militaire, du recensement de la [...] été déposé, enfin du journal qu’il a rédigé compilant les faits locaux relatifs à la guerre. Des actes notariés, des délibérations, des photos peuvent également être des sources à exploiter dans certains
17/06/2024 17:46
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Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
la reliure par serrage des actes administratifs sont interdits, seule la reliure cousue est autorisée (mêmes caractéristiques techniques que pour la reliure de l’état civil). Un registre ne doit pas dépasser [...] et une encre neutre et stable (norme ISO 11788-1997) ; imprimer les actes sur une imprimante laser. En attendant la reliure, les actes sont conservés dans une pochette. La reliure est réalisée une fois [...] la conservation des registres (feuillets qui se décollent, épaisseur déraisonnable, dos déformé). Actes concernés Les registres (délibérations, arrêtés, décisions) sont constitués uniquement par les originaux
10/03/2025 16:18
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Tableau de gestion : élaboration
réservé aux archives après leur durée d'utilité administrative. Son rôle Le tableau de gestion dresse un état des documents produits ou reçus par un service, un organisme ou une institution, reflétant son or [...] tri, ou tout autre complément d’information sur le document. La validation du tableau de gestion L’acte d’engagement, signé par le service producteur et par le service des archives, valide cet outil i [...] gestion afin d’assurer la pérennité de son utilisation. En cas de refonte complète du tableau, un nouvel acte d’engagement est validé par les deux parties. La mise à jour du tableau de gestion C’est un document
09/06/2021 18:27
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Suivre les archives à la trace...
siège à l'ancien monastère des Bénédictines, dressa en prévision des ventes de biens nationaux, les états des biens des communautés religieuses supprimées par la loi du 18 août 1792, à partir de leurs papiers [...] pour y établir le petit séminaire resté en ces lieux jusqu’à la loi de séparation de l'Église et de l'État de 1905. Un clic sur l'image pour découvrir le bâtiment aujourd'hui 4. Hôtel d'Anglesy, rue Saint-Agricol [...] avant sa destruction © AD Vaucluse 5. Hôtel de l'Espine, rue Dorée et place de la Préfecture Par actes du 12 octobre 1822, le département de Vaucluse représenté par le préfet acheta l'hôtel de Forbin,
13/06/2024 12:33
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Actualités
Sources vauclusiennes de l’état civil
juridique et bénéficier de l’état civil sans avoir à se convertir au catholicisme. L’état civil à proprement parler est créé par le décret du 20 septembre 1792 qui laïcise la tenue des actes de naissance, mariage [...] décès, et en confie la responsabilité aux communes. En Vaucluse, l’ensemble des actes paroissiaux et des actes d’état civil du début XIXe siècle alors disponibles sous forme de microfilms a été numérisé [...] janvier 2023, les archives de Vaucluse offrent à la libre consultation sur Internet une décennie d’actes d’état civil supplémentaires , permettant ainsi d’effectuer des recherches sur les années 1913-1922, dans
23/02/2024 09:56