Recherche avancée
filtres actifs
Filtres de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Affichage des résultats 41 à 50 sur 78 au total
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un dossier ou un décret de naturalisation
Je cherche un dossier de naturalisation de moins de 50 ans Je suis la personne concernée. Mon dossier est encore conservé à la Préfecture de Vaucluse, je me rapproche de ses services. Mon dossier peut
25/09/2024 18:15
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un dossier médical
Je me rapproche des établissements de soins qui conservent les dossiers médicaux durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour dans un établissement ou de la dernière consultation externe (parf
25/09/2024 18:18
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un dossier d'enfant placé
Je cherche un dossier de moins de 50 ans Je suis l’enfant concerné par le placement. J’ai accès au dossier. Je me rapproche des services sociaux du Conseil départemental qui conservent mon dossier. Je
25/09/2024 18:19
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un contrat d'apprentissage
Je cherche un contrat postérieur à 1973 Selon le secteur d’activité dans lequel j’ai fait mon apprentissage, je me rapproche de la Chambre de Commerce et d’Industrie d'Avignon la Chambre des métiers d
25/09/2024 18:15
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un acte notarié
Un acte quelle que soit sa nature Un acte relatif à un bien immobilier
25/09/2024 18:13
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un acte d'état civil postérieur à 1932
Les registres n'ont pas encore été versés aux archives départementales. Je me rapproche de la commune qui a passé l'acte que je recherche. Je peux également faire une demande en ligne sur le site serv
25/09/2020 13:32
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un acte d'état civil daté entre 1923 et 1932
Je consulte les tables décennales en ligne . Je trouve la référence de l’acte recherché. Les originaux ne sont pas en ligne. Je consulte les registres originaux en salle de lecture . J’en désire une c
12/09/2024 15:56
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un acte d'état civil daté entre 1792 et 1922
Je consulte l’ état civil en ligne . Je ne connais pas la date précise de l’acte. Je cherche d’abord dans les tables décennales qui me renseigneront. Je consulte ensuite les actes. Le saviez-vous ? L'
12/09/2024 15:57
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un acte concernant un ancêtre français ayant vécu à l'étranger ou un ancêtre étranger naturalisé
J'ai connaissance que mon ancêtre français est né, ou s'est marié, ou est décédé à l'étranger, qu'une partie de sa vie s'y est déroulée, ou encore que mon ancêtre étranger a demandé la nationalité fra
19/09/2024 17:20
-
Pertinence:100%
Pages
Je cherche un acte antérieur à 1792 et mes ancêtres étaient protestants ou vaudois
Je consulte les actes d' Ancien Régime en ligne . Je ne connais pas la date précise de l’acte. Je cherche d’abord dans les tables anciennes quand elles existent qui me renseigneront. Je consulte ensui
12/09/2024 18:25