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Pertinence:87%Archives des administrations, des tribunaux et autres organismes publics depuis 1789
départementale de Vaucluse (1785-1800) Assemblée représentative du Comtat Venaissin Assemblée électorale de Vaucluse Conseil de guerre et armée de Vaucluse Commission des [...] département (État) Préfecture de Vaucluse. Population. Listes nominatives Préfecture de Vaucluse Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940 ) Catalogue des plans [...] département (exécutif départemental) Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel Conseil général de Vaucluse. Inventaire des sessions
21/06/2023 10:46
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Pertinence:52%Je recherche un acte postérieur à 1955
foncière compétent (ex bureaux de la conservation des hypothèques). Au nombre de trois dans le Vaucluse, le bureau compétent est celui du lieu de situation de l'immeuble sur lequel la recherche est faite [...] 90 27 29 34 Service de la publicité foncière d'Orange (cantons de Beaumes-de-Venise, Bollène, Malaucène, Orange, Vaison-la-romaine, Valréas) 132, allée d'Auvergne BP 182 84106 Orange Cedex
21/06/2023 10:46
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Pertinence:91%Les beaux-arts et l'architecture
Fontaine-de-Vaucluse Fonds Christian Jaureguy Fonds Pierre Viala Préfecture de Vaucluse. Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940) Préfecture [...] Préfecture de Vaucluse. Catalogue des plans des bâtiments départementaux Je note que, chaque mois, des inventaires en ligne sont publiés. Je vérifie régulièrement la liste
21/06/2023 10:46
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Pertinence:48%En savoir plus sur l'enregistrement
l'enregistrement aux archives départementales de Vaucluse Les archives de l’enregistrement, versées aux archives départementales de Vaucluse entre 1931 et 2015, sont classées par bureau. Pour [...] essentielles aux recherches foncières et généalogiques. L'histoire particulière du territoire du Vaucluse se perçoit dans les fonds de l'enregistrement. [...] définitive du service se fera le 15 brumaire an II avec la création des bureaux d’Apt, Avignon, Bollène, Cadenet, Carpentras, Gordes, L’Isle-sur-la-Sorgue, Malaucène, Orange, Pertuis, Sault, Valréas.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:43%Le recrutement militaire
classe correspondant à l’année des 20 ans des conscrits. Dans le Vaucluse, la série des registres matricules s'étend de 1864 à 1940. Les registres et les tables des classes 1941 à 1948 sont conservés [...] aux archives départementales de Vaucluse, mais aussi dans les archives communales, au musée d'histoire Jean Garcin : 39-45 , l'Appel de la Liberté de Fontaine-de-Vaucluse, ainsi qu'au musée du cartonnage [...] procédure de vérification dans les registres originaux conservés aux archives départementales de Vaucluse. Guide des sources de la Première Guerre mondiale
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Je cherche une immatriculation de véhicule ou un permis de conduire
ion après 1950 Je contacte le service de la préfecture de Vaucluse concerné à l’adresse : pref-siv@vaucluse.gouv.fr Je cherche un permis de conduire ou [...] contacte le service de la préfecture de Vaucluse qui conserve les registres du permis de conduire depuis mai 1899 à l’adresse : pref-missions-de-proximite-pc@vaucluse.gouv.fr Les registres de permis [...] S 422 Demandes et délivrance de permis de conduire 1934-1940 2 S 423 Délivrance de permis de circuler 1892-1940
30/06/2023 17:46
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Pertinence:40%Les inventaires par série
Les séries modernes (1800-1940) Série K La série K comprend les collections de lois, journaux officiels, bulletins [...] à 18 Q). La seconde concerne l’administration des domaines de l’État depuis la Révolution jusqu’en 1940 (6 Q). La troisième regroupe les documents produits par les bureaux de l’Enregistrement (inventaire [...] série Y regroupe le fonds de la préfecture et les fonds des établissements pénitentiaires. En Vaucluse, on en comptait quatre qui sont devenus propriété départementale en 1811 par décret : à Avignon
11/04/2024 15:03