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Pertinence:68%Ma recherche n'a pas abouti
Le document que je cherche n’est pas conservé aux archives de Vaucluse Le document que je cherche n’a peut-être pas été versé. Principaux documents [...] l’enregistrement (17 bureaux) : Actes civils publics (au lieu du résidence du notaire et non à l'adresse du bien) jusqu'en 1969 au mieux Actes sous seing privé jusqu'en 1969 au mieux Déclarations [...] ous ! Contact Archives départementales Palais des papes 84000 AVIGNON
21/06/2023 10:46
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Pertinence:58%Je recherche un acte postérieur à 1955
31 décembre 1955, il faut adresser sa demande au service de la publicité foncière compétent (ex bureaux de la conservation des hypothèques). Au nombre de trois dans le Vaucluse, le bureau compétent est [...] Je m'adresse au service de la publicité foncière Le service de la publicité [...] date, le numéro de volume et son numéro d'ordre dans le volume. Les adresses utiles Service de la publicité foncière d'Avignon Cité administrative Avenue
21/06/2023 10:46
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Pertinence:13%J'ai uniquement la localisation du bien
c’est le début des problèmes pour les générations suivante et probablement ce qui vous amène aux archives départementales !
21/06/2023 10:46
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Pertinence:37%J'ai un acte comme point de départ pour ma recherche
Aux archives, je trouve : - les archives des hypothèques (jusqu’en 1955) - les archives de notaires (pour les actes de plus de 100 ans) . [...] du registre et le n° de l'acte sont des références qui permettent d’obtenir auprès des archives la reproduction d'un acte transcrit aux hypothèques avant 1956 . [...] nature de l’acte , et les parties sont des références qui permettent d’obtenir auprès des archives la reproduction d’un acte authentique c'est-à-dire l'acte rédigé par le notaire.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:45%Première visite
Le site Internet des archives départementales de Vaucluse a changé. C'est votre première visite ? Vous souhaitez découvrir les nouveautés ? [...] En septembre 2021, les archives départementales de Vaucluse ont ouvert leur nouveau site Internet. Davantage sécurisé , ce site vous [...] nouvelle ergonomie qui vise à rendre l’accès à l’information plus facile, plus fluide. Parce que les archives ont pour mission de permettre à tous de s’approprier les documents et de faire valoir leurs droits
28/08/2023 16:52
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Pertinence:44%Le SE et les manifestations partenaires
Carletti Responsable du service éducatif laurent.carletti@vaucluse.fr Archives départementales Palais des Papes 84000 Avignon
21/06/2023 10:46
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Pertinence:44%Le SE et les événements nationaux
Carletti Responsable du service éducatif laurent.carletti@vaucluse.fr Archives départementales Palais des Papes 84000 Avignon
21/06/2023 10:46
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Pertinence:44%Autres actus
Carletti Responsable du service éducatif laurent.carletti@vaucluse.fr Archives départementales Palais des Papes 84000 Avignon
21/06/2023 10:46
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Pertinence:42%Nos rencontres
Carletti Responsable du service éducatif laurent.carletti@vaucluse.fr Archives départementales Palais des Papes 84000 Avignon
21/06/2023 10:46
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Pertinence:59%Les obligations des communes et EPCI - OLD
du contrôle sur les archives des collectivités par délégation préfectorale (à adresser aux Archives départementales de Vaucluse, Palais des Papes, 84000 AVIGNON). Vous trouverez ci-dessous les formulaires [...] ou détaillé des archives présentes en mairie (art. 4 de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales). Le procès-verbal et l'état des archives servent à formaliser [...] sortant qui le conserve dans ses archives personnelles. Le 2e exemplaire est conservé dans les archives de la mairie. Le 3e exemplaire est envoyé au directeur des archives départementales, en charge du
21/06/2023 10:46