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Pertinence:77%L'accès à la citoyenneté
... à l'état civil Le 20 septembre 1792, l'Assemblée nationale décrète un nouveau moyen de « constater l'état civil des citoyens [...] et confie la tenue des registres aux maires. Le registre paroissial de Sablet illustre, dès le 20 novembre 1792, le passage du latin au français et le changement de rédacteur du curé à l’officier d’état
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Je souhaite réutiliser des documents d'archives
Respect du cadre légal relatif à la protection des données à caractère personnel (l oi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles) ; Respect des droits de cessibilité
25/04/2024 16:06
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Pertinence:60%Je souhaite la reproduction de documents
produits et services commandés sont comptabilisés sur une année civile et une gratuité dérogatoire de 20 € est accordée. Au-delà de cette somme, une facture est établie et un avis de somme à payer est
26/04/2024 16:40
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Pertinence:81%Je cherche un dossier médical
rapproche des établissements de soins qui conservent les dossiers médicaux durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour dans un établissement ou de la dernière consultation externe
21/06/2023 10:46
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Pertinence:44%J'ai uniquement la localisation du bien
est un abus de langage. Il s’agit plutôt de contribuables, ce qui exclut jusqu’au deuxième tiers du 20e siècle la quasi-totalité des femmes, celles-ci étant représentées par leur père ou leur mari (même
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Fragile patrimoine voué à l'éternité
Plaquettes Vos rendez-vous en 2022 PDF - 2,0 Mo Télécharger Toutes les publications
15/05/2024 18:34
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Pertinence:60%Finances, fiscalité, économie
Circulaires et instructions Finances, fiscalité Instruction du 20 février 2018 - Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des impôts
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Exposition : La guerre d’Algérie, histoire commune, mémoires partagées ?
Plaquettes Vos rendez-vous en 2022 PDF - 2,0 Mo Télécharger Toutes les publications
15/05/2024 18:20
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Pertinence:44%Enseignants : premier contact ?
classe Du lundi au vendredi, de 9h à 17h. Durée : 1h30 en moyenne. Effectifs : groupe de 15 à 20 personnes. Nos formules 1 à 2 séances par classe. Préparer sa visite Il est
30/04/2024 18:06
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Pertinence:81%Déambulation à la tombée du jour
Déambulation à la tombée du jour Samedi 18 mai 2024 à 20h (plusieurs séances) Rendez-vous avec un archiviste aux archives départementales de Vaucluse
14/05/2024 10:36