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Tri des archives
Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opéra
05/08/2020 14:02
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Tri des archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constitution et tenue des dossiers Élimination d'archives Modes de classement Les délais de conservation des documents sont variables en foncti
31/03/2025 12:12
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Travail
Circulaires et instructions Note du 21/04/1987 - Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs Instruction du 9 avril
12/05/2020 18:41
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Textes et préconisations
Les prescriptions du service interministériel des Archives de France en matière de bâtiments d’archives Règles de base pour la construction, l’extension ou le réaménagement d’un bâtiment d’archives, 5
12/03/2025 12:01
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Textes et préconisations
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Un espace dédié Sinistre : les bons réflexes Locaux saturés : externaliser ou déposer ? Les prescriptions du service interministériel des Archi
31/03/2025 12:18
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Territoire, environnement, transport
Circulaires et instructions Circulaire du 03/10/2012 - Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE)
11/05/2020 19:34
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Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
Les collectivités territoriales sont tenues de constituer une collection complète des délibérations, arrêtés et décisions suivant la réglementation en vigueur. Cette obligation concerne les communes,
10/03/2025 16:18
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Tableau de gestion : élaboration
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Ressources : circulaires et tableaux de gestion Elimination d’archives Versement des archives définiti
09/06/2021 18:27
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Sinistre : les bons réflexes
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gestion Elimination d’archive
05/08/2020 13:53
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Sinistre : les bons réflexes
Si un sinistre (inondation, incendie, contamination) survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesu
12/03/2025 12:02