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Pertinence:37%En savoir plus sur l'enregistrement
d'Apt, Cadenet, Gordes, Orange et Pertuis prennent la suite des anciens bureaux du contrôle des actes en février 1791 et le bureau de Sault est créé en mars 1791. Dans les anciens États pontificaux, où le contrôle [...] des bureaux d’Apt, Avignon, Bollène, Cadenet, Carpentras, Gordes, L’Isle-sur-la-Sorgue, Malaucène, Orange, Pertuis, Sault, Valréas. La réorganisation de 1810 porte à 14 le nombre des bureaux, Bonnieux et [...] formalité de l’enregistrement assure la transcription (souvent partielle) ou l’analyse des actes civils, sous seing privé, judiciaires ou extrajudiciaires ainsi que les déclarations de mutations après
21/06/2023 10:46
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Pertinence:33%En savoir plus sur l'enregistrement
Cadenet, Gordes, Orange et Pertuis prennent la suite des anciens bureaux du contrôle des actes en février 1791 et le bureau de Sault est créé en mars 1791. Dans les anciens États pontificaux [...] des bureaux d’Apt, Avignon, Bollène, Cadenet, Carpentras, Gordes, L’Isle-sur-la-Sorgue, Malaucène, Orange, Pertuis, Sault, Valréas. La réorganisation de 1810 porte à 14 le nombre des bureaux, Bonnieux [...] formalité de l’enregistrement assure la transcription (souvent partielle) ou l’analyse des actes civils, sous seing privé, judiciaires ou extrajudiciaires ainsi que les déclarations de mutations après
21/06/2023 10:46
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Pertinence:89%En savoir plus...
dans la même rubrique Recherche libre Etats pontificaux Principauté d'Orange Rhône Histoire religieuse Etat civil Notaires Famille Recherche foncière [...] Venaissin Principauté d'Orange Dans l'état des fonds : Principauté d'Orange Rhône [...] Villes-sur-Auzon Dans l'état des fonds : Notaires Famille Dans les inventaires : État civil Listes nominatives
21/06/2023 10:46
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Pertinence:63%Et maintenant, apprendre à vivre sans toi
Quelques pages de registres d'état civil reportant les jugements Au sujet des critères permettant l'inscription de la mention marginale "Mort pour la France" Les États-Unis et la Grande-Bretagne [...] belligérants. Durant le conflit, la France a tenu des listes de disparus, mis à jour les registres d'état civil, acté parfois la disparition en l'absence de nouvelles, aidé les familles à faire leur deuil puis [...] de certains soldats est actée par des jugements déclaratifs de décès reportés sur les registres d'état civil. La mention "Mort pour la France" lisible en marge répond à des critères précisés dans une loi
11/06/2024 16:19
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Pertinence:100%Guide du moteur de recherche
dans la même rubrique Recherche libre Etats pontificaux Principauté d'Orange Rhône Histoire religieuse Etat civil Notaires Famille Recherche foncière [...] En savoir plus 2 TUTORIELS pour naviguer dans l'état civil ou interroger l'état civil
21/06/2023 10:46
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Pertinence:65%J'utilise le moteur de recherche
précis, exemple : théâtre antique d’Orange. « État civil : actes » et « État civil : confession » concernent les inventaires des registres paroissiaux et d’état civil. Ces filtres permettent de préciser [...] destiné à la recherche libre comme vu précédemment. L'onglet État civil offre un accès direct aux inventaires de l'état civil des 151 communes de Vaucluse. L'onglet Matricules offre [...] en fonction de la question posée. L'exemple de l'onglet état civil Il permet d'accéder à la liste des communes du département. Pour consulter les images, il suffit
21/06/2023 10:46
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Pertinence:53%J'écris aux archives
J'ai besoin de la reproduction d'un acte d'état civil, d'un contrat d'apprentissage, d'un acte notarié, d'un jugement d'adoption ou tout autre document non accessible en ligne, Je souhaite emprunter
28/06/2024 16:02
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Pertinence:36%Je cherche dans les documents de l'enregistrement
t de l'acte recherché les registres des formalités (déclarations de succession, actes civils publics et actes sous seing privés). L'aide à la recherche dans [...] Les renseignements relatifs à l' enregistrement permettent de trouver l'acte dans les actes civils publics des registres de formalités. J'obtiens la [...] je cherche détermine le type de formalité. Dans l'exemple choisi, le testament renvoie aux actes civils publics. J e prends soin de relever la cote du document .
19/09/2024 17:46
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Pertinence:42%Je cherche dans les registres matricules du recensement militaire
renseignent sur les états de service militaire, les campagnes menées durant les guerres, les blessures éventuelles de mes ancêtres hommes. Ils apportent des éléments sur l'état civil, la situation familiale
19/09/2024 17:08
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Pertinence:53%Je cherche un acte antérieur à 1792 et mes ancêtres faisaient partie des communautés juives
1808, un décret impérial impose de choisir un patronyme familial et de le faire enregistrer à l'état civil. On trouve ainsi des listes ouvertes à Avignon, Apt, Carpentras et Cavaillon.
19/09/2024 17:19