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Pertinence:81%Plan du site
Je cherche un acte d'état civil postérieur à 1932 Je cherche un acte d'état civil daté entre 1923 et 1932 Je cherche un acte d'état civil daté entre 1792 et 1922 Je [...] Les États pontificaux Le Rhône L'histoire religieuse La principauté d'Orange L'enseignement L'industrie Les beaux-arts [...] Registres paroissiaux et d'état civil
21/06/2023 10:46
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Pertinence:45%Premiers jours
fin juin 1940, les prisonniers sont recensés par les soldats de la Wehrmacht. Ils déclinent leur état civil, leur profession, et remettent aux surveillants le peu d’argent restant en leur possession. Le [...] Conventions de Genève de 1929, ces camps sont réservés uniquement aux prisonniers de guerre, et non aux civils.
01/07/2024 13:58
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Pertinence:3%Programmation
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Espace lecteurs Service éducatif Visite virtuelle de la chapelle de Benoît XII Documents à savourer Expos
30/05/2024 14:06
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Pertinence:37%Rencontres passées
document : le chartrier de Senanque Mais où sont passées les archives des princes d'Orange ? Géopolitique du Vaucluse en révolution... L'enregistrement : [...] patrimoine dispersé des deux confréries de métiers des bords du Rhône Administrer les États du pape Les documents d'archives, une source documentaire au service de l'archéologie
11/01/2024 17:59
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Pertinence:44%Ressources : circulaires et tableaux de gestion
Services de l’État, collectivités, autres services publics, vous trouverez ici les circulaires ministérielles ou instructions [...] Éducation, enseignement Justice et contentieux Police et protection civile Travail Chambres consulaires
21/06/2023 10:46
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Pertinence:38%Récolement post-électoral
d'un état sommaire ou détaillé des archives présentes en mairie (art. 4 de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales). Le procès-verbal et l'état des archives [...] dresserez la liste détaillée des principales collections de registres (délibérations, arrêtés, état civil, cadastre) ainsi que des autres documents communaux (budgets et comptabilité, personnel, paie [...] conformément à la législation applicable en la matière sous le contrôle scientifique et technique de l’État. Le fait, pour une personne détentrice d’archives publiques en raison de ses fonctions, de détourner
21/06/2023 10:46
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Actualités
Pertinence:21%Sources vauclusiennes de l’état civil
Inventaire
23/02/2024 09:56
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Pertinence:26%Suivre les archives à la trace...
siège à l'ancien monastère des Bénédictines, dressa en prévision des ventes de biens nationaux, les états des biens des communautés religieuses supprimées par la loi du 18 août 1792, à partir de leurs papiers [...] pour y établir le petit séminaire resté en ces lieux jusqu’à la loi de séparation de l'Église et de l'État de 1905. [...] de l’hôtel de Forbin, à l’emplacement de maisons nouvellement acquises. Le Conseil des bâtiments civils déboute ces dispositions jugeant le local prévu pour les archives impropre à cette destination, les
13/06/2024 12:33
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Pertinence:32%Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
seule la reliure cousue est autorisée (mêmes caractéristiques techniques que pour la reliure de l’état civil). Un registre ne doit pas dépasser 200 feuillets.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:44%Un instituteur de Sablet
moments de sa vie, de sa carrière qui ont pu être enregistrés par l’administration. L’état civil est une première référence enrichie de la source du recensement militaire, du recensement de la
17/06/2024 17:46