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Pertinence:40%Archives des administrations, des tribunaux et autres organismes publics depuis 1789
Administration du département (État) Préfecture de Vaucluse. Population. Listes nominatives Préfecture de Vaucluse [...] t de Malaucène Bureau de l'enregistrement de Mormoiron Bureau de l'enregistrement d'Orange Bureau de l'enregistrement de Pernes-les-Fontaines Bureau de l'enregistrement de Pertuis [...] Bureau d'Apt Bureau d'Avignon Bureau de Carpentras Bureau d'Orange
21/06/2023 10:46
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Pertinence:45%Administration, administration générale
conservation des documents liés à la nationalité, produits dans les préfectures et sous-préfectures (état civil, naturalisation, étrangers) Sommaire Tableau de gestion Circulation routière [...] Circulaire AD 97-2 du 27/02/1997 - Traitement et conservation des documents relatifs aux relations de l’État avec les collectivités territoriales, produits ou reçus par les services des préfectures et des [...] Tableaux de gestion Services de l'Etat Préfecture, Bureau de la réglementation et des élections
21/06/2023 10:46