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Pertinence:100%Élimination d'archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constitution et tenue des dossiers Tri des archives Modes de classement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Archives publiques
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives privées Le versement des minutes et répertoires Les missions des archives départementales en matière d’archive
21/06/2023 10:46
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Agenda
Pertinence:100%Direction patrimoine de l'Isle-sur-la-Sorgue
Retrouvez notamment les visites organisées ce samedi 19 juin pour les Journées européennes de l'archéologie : visite en famille, pour les enfants de 8 à 12 ans accompagnés d'un parent, sur le t
15/06/2021 14:11
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Pertinence:100%Le versement des minutes et répertoires
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives publiques Archives privées Les missions des archives départementales en matière d’archives notariales
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Archives privées
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21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Le contrôle des archives départementales et les obligations des établissements de santé
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Responsabilités En cas de fermeture de l’établissement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Responsabilités
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21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Versement des archives définitives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gesti
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Elimination d’archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gesti
21/06/2023 10:46
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Pertinence:100%Ressources : circulaires et tableaux de gestion
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Elimination d’archives Versement des a
21/06/2023 10:46