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Affichage des résultats 81 à 90 sur 555 au total
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Pertinence:100%Ressources
Dossiers pédagogiques, corpus documentaires, jeux, vidéos, archivothèque : des outils pour appréhender les archives comme sources de l'histoire locale.
08/09/2020 12:33
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Pertinence:100%Visites et ateliers
Une offre adaptée et personnalisée en fonction de l'âge et de vos objectifs
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Je cherche une déclaration de succession
Je cherche une déclaration de moins de 50 ans Je suis un généalogiste professionnel. J'ai accès au document : en application de la circulaire AD 91-9 sur présentation
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Par où commencer ?
Entamer une recherche historique ne signifie pas se lancer d'emblée dans la consultation de documents originaux. Au préalable, il est nécessaire de se poser quelques questions puis respecter certai
08/09/2020 12:19
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Pertinence:100%Je cherche un dossier médical
Je me rapproche des établissements de soins qui conservent les dossiers médicaux durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour dans un établissement ou de la dernière consul
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Je cherche un contrat d'apprentissage
Je cherche un contrat postérieur à 1973 Selon le secteur d’activité dans lequel j’ai fait mon apprentissage, je me rapproche de la Chambre de Commerce et d’Industrie d'Avignon
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Une autre décision de justice
Je cherche un jugement civil, sur requête, un arrêt de la Cour d'assises, un dossier de procédure pénale, un rapport d'expertise, etc. Je me réfère à ce tableau pour connaître les documents
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Je cherche un permis de construire
Je cherche le permis de construire d'un bien individuel ou collectif. Je contacte la mairie où est situé le bien : les communes ont l’obligation de conserver l’intégralité des dossiers de
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Je cherche un acte notarié
Un acte quelle que soit sa nature Un acte relatif à un bien immobilier
02/09/2020 18:17
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Pertinence:100%Je cherche un jugement
Un jugement de divorce Un jugement d'adoption Une autre décision de justice
02/09/2020 18:17