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Pertinence:48%Autour de la Grande Guerre
plus, nous vous invitons à naviguer dans le guide des sources élaboré par les archives départementales de Vaucluse à l’occasion du centenaire de la Grande Guerre. [...] Le Vaucluse, comme l'ensemble des départements de l'arrière, a été touché par les événements de la Grande Guerre. Les documents publics mais aussi privés en témoignent. [...] Les archives conservent des documents qui permettent de découvrir ce qu’a pu être la vie des Vauclusiens, civils
21/06/2023 10:46
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Pertinence:23%Je cherche dans les documents de l'enregistrement
composition des archives de l'enregistrement Je dispose d'outils pour mener à bien ma recherche : Le tableau des communes de Vaucluse et leurs [...] leurs bureaux de rattachement Les 17 bureaux de l’enregistrement de Vaucluse avec : les tables et répertoires (ou registres d'ordre) qui indiquent la date d'enregistrement [...] télécharger Les bureaux de l'enregistrement rattachés aux communes de Vaucluse PDF 79,0 Ko
21/06/2023 10:46
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Pertinence:47%Un espace dédié
nt d'un local d'archives doit être signalé au préfet (archives départementales). Un avis sera rendu dans un délai de deux mois (code du patrimoine, R212-54 ). Les archives départementales a [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] sont pas des lieux recommandés pour la conservation d’archives. Choisir de préférence un local de plain-pied (pour faciliter les transferts d’archives). Eviter les locaux sujets aux infiltrations ou dégâts
21/06/2023 10:46
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Pertinence:49%Sinistre : les bons réflexes
survient dans vos archives, il est nécessaire de prendre contact avec les archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesures à prendre pour la sauvegarde de vos archives. [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] secours (le 18), pomper et sécher les lieux au maximum ; pour les documents : contacter les archivistes des archives départementales au 04 90 86 16 18. → Équipement nécessaire : gants, masque
21/06/2023 10:46
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Pertinence:49%Modes de classement
À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] la fonction publique territoriale de Vaucluse (CDG84), peuvent faire appel au service "aide à l'archivage" du centre de gestion pour le traitement de leurs archives. [...] Les archives communales possèdent un cadre de classement et une cotation qui leur est propre.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:50%Sinistre : les bons réflexes
survient dans vos archives, il est nécessaire d’alerter immédiatement les Archives départementales de Vaucluse, qui vous conseilleront sur les mesures à prendre pour la sauvegarde de vos archives. [...] À contacter archives-contemporaines@vaucluse.fr Archives départementales Palais des papes 84000 AVIGNON [...] élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gestion Elimination d’archives Versement des archives définitives
21/06/2023 10:46
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Pertinence:46%Dépôt des communes de moins de 2000 habitants
charge des archives départementales). Un état sommaire des archives déposées servant de prise en charge est rapidement réalisé avant le classement définitif. Au service d’archives du groupement [...] confier ses archives en dépôt au service d’archives du groupement de communes à fiscalité propre auquel elle appartient. Le projet de convention de dépôt est transmis au directeur des archives départementales [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes
21/06/2023 10:46
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Pertinence:72%Récolement post-électoral
contrôle sur les archives des collectivités par délégation préfectorale (à adresser aux Archives départementales de Vaucluse, Palais des Papes, 84000 AVIGNON). Si vos archives ne sont pas classées [...] ou détaillé des archives présentes en mairie (art. 4 de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales). Le procès-verbal et l'état des archives servent à formaliser [...] l’administration des archives, est passible de poursuites pénales. En particulier, les archives de cabinet, à la frontière des activités administratives et politiques, sont des archives publiques, de composition
21/06/2023 10:46
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Pertinence:37%Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] placés dans un dossier spécifique avant leur élimination (avec le visa des archives départementales de Vaucluse). Présentation des registres Les
21/06/2023 10:46
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Pertinence:90%Elimination d'archives
Ces bordereaux sont ensuite adressés pour visa au directeur des archives départementales qui exerce, au nom de l'État, un contrôle scientifique et technique sur les archives publiques. Une fois signés [...] À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] encadrée L'élimination d'archives implique d'observer certaines règles (Code du Patrimoine art. L 212-2 ). Visa obligatoire du directeur des Archives départementales : toute destruction
21/06/2023 10:46