Les archives administratives

Une masse documentaire moins volumineuse que les archives médicales, mais essentielle pour transmettre l’historique de fonctionnement de la structure.

Les archives administratives d’un hôpital sont très variées mais sont moins volumineuses que les archives médicales. Il s’agit principalement des archives de la direction générale, des ressources humaines, des finances et de la comptabilité, de la gestion des hospitalisations et des consultations, de la pharmacie, du laboratoire, de la logistique.

Ces archives doivent être triées selon les préconisations du service interministériel des Archives de France :

Ressources humaines :
note SIAF 2014/001 modifiant la circulaire AD 94-6 du 18 juillet 1994
Finances :
circulaire SIAF 2010/018 modifiant la circulaire AD 93-5 du 26 novembre 1993
Hospitalisations et consultations :
circulaire AD 94-2 du 18 janvier 1994
Patrimoine foncier, immobilier et mobilier :
circulaire AD 94-10 du 7 octobre 1994
Administration générale :
circulaire AD 94-611 du 20 octobre 1994
Écoles paramédicales :
instruction DPACI/RES/2005/07 du 28 avril 2005
Information médicale :
Livre Blanc sur la production, gestion et préservation de la valeur neutre et probante de l’information médicale (3 mai 2016)