Recherche avancée
filtres actifs
Filtres de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Affichage des résultats 21 à 30 sur 74 au total
-
Pertinence:100%
Pages
Territoire, environnement, transport
Circulaires et instructions Circulaire du 03/10/2012 - Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE)
11/05/2020 19:34
-
Pertinence:100%
Pages
Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le traitement de vos archives Les archives électroniques La conservation dans votre local d'archives La communication Le soutien aux communes L
10/03/2025 16:23
-
Pertinence:100%
Pages
Constitution et tenue des dossiers
Il est indispensable d'organiser les dossiers dès leur ouverture et de les trier régulièrement afin d’éviter une charge de travail supplémentaire à leur clôture. La tenue des dossiers Tout dossier doi
10/03/2025 16:49
-
Pertinence:100%
Pages
Les préconisations DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014
relatives au tri et à la conservation des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d’activité spécifiques. Sommaire, préambule, table des sigles Procédures
10/03/2025 17:24
-
Pertinence:100%
Pages
L’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009
sur le tri et la conservation des archives produites par les services communs à l’ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales. Introducti
10/03/2025 17:25
-
Pertinence:100%
Pages
Textes et préconisations
Les prescriptions du service interministériel des Archives de France en matière de bâtiments d’archives Règles de base pour la construction, l’extension ou le réaménagement d’un bâtiment d’archives, 5
12/03/2025 12:01
-
Pertinence:100%
Pages
Vous êtes une commune ou un EPCI
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Vous êtes une administration Vous êtes un hôpital Vous êtes notaire Les archives produites par les collectivités territoriales et leurs groupem
12/03/2025 12:04
-
Pertinence:100%
Pages
Le traitement de vos archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI Les archives électroniques La conservation dans votre local d'archives La communica
10/03/2025 17:26
-
Pertinence:100%
Pages
La conservation dans votre local d'archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI Le traitement de vos archives Les archives électroniques La communication Le soutie
12/03/2025 12:00
-
Pertinence:100%
Pages
Les missions des archives départementales en matière d’archives notariales
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Archives publiques Archives privées Le versement des minutes et répertoires Classement , conservation , conseils Le rôle des archives départeme
12/03/2025 14:40