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Archives des administrations, des tribunaux et autres organismes publics depuis 1789
des eaux et forêts d'Avignon Enquêtes photographiques du reboisement du mont Ventoux Service du cadastre Plans parcellaires communaux du cadastre napoléonien Documentation cadastrale Laboratoire départemental [...] bâtiments départementaux Services administratifs du département Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) : cadastre viticole Administration du département (exécutif départemental) Conseil général [...] Bibliothèque et publications Les inventaires par série Administrations et organismes de l'époque révolutionnaire Administration départementale de Vaucluse Administration du département (État) Préfecture de
26/09/2024 17:28
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Pertinence:99%
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J'ai uniquement la localisation du bien
profession du propriétaire. Lorsque j’ai trouvé le nom du premier propriétaire de la parcelle, en l’occurrence Joseph Alexandre Pardigon , je passe à l’étape suivante. Je connais le nom du propriétaire [...] e à une date approximative Sur l’inventaire du cadastre, plusieurs tables de propriétaires selon les périodes, sont disponibles (attention ces tables ne sont pas parfaitement alphabétiques). Il est nécessaire [...] deux ans avant sa mention au cadastre. Parler de propriétaires pour le cadastre est un abus de langage. Il s’agit plutôt de contribuables, ce qui exclut jusqu’au deuxième tiers du 20e siècle la quasi-totalité
19/09/2024 17:50
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Pertinence:90%
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Ma recherche foncière
ou du nouveau propriétaire Je cherche dans les documents des hypothèques Je cherche dans les documents de l'enregistrement Je cherche dans les tables du cadastre J'ai uniquement la localisation du bien [...] La nature des éléments en possession du chercheur oriente la recherche dans différents fonds d’archives. Les principales sources sont les hypothèques, le cadastre, les minutes des notaires et l’enregistrement [...] recherche administrative Ma recherche historique Ma recherche dans la presse Documents numérisés Les inventaires en ligne La recherche de documents attestant d’un droit ou d’une obligation en matière foncière
19/09/2024 17:52
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Pertinence:89%
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Documents numérisés
trouvez pas les documents que vous cherchez ? Poursuivez votre recherche dans « Les inventaires en ligne » et « Les inventaires par série ». Registres paroissiaux et d'état civil Pour les actes de l'état civil [...] plans des bâtiments départementaux Catalogue des bulles et sceaux Enquêtes photographiques du reboisement du mont Ventoux Cartes postales de Vaucluse Fonds Chaffard Fonds Marie Fonds Christian Jaureguy [...] tableaux muraux didactiques Archives de la Grande collecte 1914-1918 Fonds du colonel Louis Braquet Fonds Léon Brunet Archives militaires du capitaine Desaulle Fonds Henri Leydier Papiers François Ville Papiers
26/09/2024 16:58
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Pertinence:79%
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Mise en route de Memento
déménagée en plusieurs étapes à partir du mois d’octobre. une partie du 3 Per et du 8 Per ; la fin des notaires ; les séries modernes de 1790 à 1940 ; les séries anciennes du IXe siècle à 1790 ; les archives [...] Ancien meuble au palais contenant des micro-fiches du cadastre © Arch. dép. Vaucluse Ouverture d'une armoire mobile contenant des plans du cadastre à Memento © Arch. dép. Vaucluse Le rangement en magasin [...] devant son scanner A0, est en train de traiter les plans du cadastre révisé (1931-1974) cotés 1498 W. Ces plans viennent compléter l’inventaire actuellement en ligne des plans cadastraux napoléoniens
19/09/2025 14:18
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Pertinence:72%
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J'ai uniquement le nom de l'ancien ou du nouveau propriétaire
nom du vendeur ou de l’acquéreur peut suffire pour débuter la recherche. Je cherche dans les documents des hypothèques Je cherche dans les documents de l'enregistrement Je cherche dans les tables du cadastre
19/09/2024 17:46
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Pertinence:65%
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Les préconisations DGP/SIAF/2014/006 du 22 septembre 2014
transverses Attributions du maire en tant qu'agent de l’État Police et sécurité publique Cadastre et impôts locaux Politique de la ville Urbanisme Transport et déplacements Gestion du domaine public, voirie [...] intégrale des préconisations de la Direction générale des patrimoines sur FranceArchives DGP/SIAF/2014/006 du 22/09/2014
10/03/2025 17:24
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Pertinence:62%
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Toutes les actualités
d’étapes autour du mont… Partager cette page Facebook Twitter LinkedIn Inventaire Pour ne pas rester en plan avant le déménagement ! Pour mieux comprendre l’histoire du territoire, le cadastre nous offre la [...] la Une Clin d'œil Evénement Exposition Fonctionnement du service Gens de Vaucluse Histoire d'archives Infos administratives In memoriam Inventaire La petite machine à remonter le temps Le service éducatif [...] s de Vaucluse offrent trois jours de Journées européennes du… Partager cette page Facebook Twitter LinkedIn Clin d'œil Une rentrée qui fit du bruit Le 4 juillet 1964, une explosion mortelle survient dans
03/09/2020 18:38
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Pertinence:55%
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Récolement post-électoral
récolement des archives effectué suite aux élections, le niveau de détail du récolement conforme à l' article R.212-55 du Code du patrimoine". à télécharger Modèle de procès-verbal de décharge et de prise [...] l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales). Le procès-verbal et l'état des archives servent à formaliser la passation de responsabilité du maire sortant au nouveau [...] dans l'inventaire et indiquer s'il y a eu disparition de documents (suite à inondation, incendie, vol…). Pour les communes dotées d'un service constitué , il est précisé dans les préconisations du service
10/03/2025 16:16
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Pertinence:50%
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Un peu de vocabulaire
vocabulaire spécifique. Voici la définition de quelques termes. Agnatique : lignée masculine des porteurs du patronyme Aïeul : à l'origine, un grand-parent et, par extension, un ancêtre Anthroponymie : étude [...] centrée sur les individus dont chacun a spontanément connaissance Tabellion : notaire Terrier : cadastre En savoir plus Dictionnaire des abréviations françaises En savoir plus Calendrier révolutionnaire
19/09/2024 17:24