Recherche avancée
Filtres de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Affichage des résultats 1 à 10 sur 149 au total
-
Pertinence:100%
Actualités
Opération cadastre : un nouvel inventaire disponible !
l’avantage de rassembler l’inventaire du cadastre napoléonien entièrement repris pour l’occasion et celui du cadastre rénové. Il couvre ainsi une large période allant des premières années du XIXe siècle au début [...] quelques archivistes sous le nom de code « cadastre projet 2018 », l’inventaire que nous publions aujourd’hui, se présente enfin dans une première forme diffusable auprès du grand public. Des enrichissements et [...] ainsi qu’aux plans anciens a été facilité et rendu possible à partir du présent inventaire. Dans cette période de confinement, cet inventaire va nous permettre de voyager dans le temps et l’espace de notre
23/05/2024 18:40
-
Pertinence:89%
Actualités
Pour ne pas rester en plan avant le déménagement !
Le cadastre rénové succède au cadastre napoléonien. Il est instauré par la loi du 16 avril 1930, qui pose le principe d'une révision générale du cadastre napoléonien, dont le plan n'a pas été mis à jour [...] Les plans rénovés du Centre des impôts fonciers d’Orange avaient été versés dès 1999, ceux d’Avignon faisaient défaut jusqu’à présent. Avec cette mise à jour mise à jour de l’ inventaire de la documentation [...] nombreuses communes, nous vous proposons des versions mises à jour du plan. Après des années de collecte et de rédaction d’inventaire, les archives départementales de Vaucluse peuvent enfin vous proposer
05/07/2024 10:23
-
Pertinence:85%
Actualités
Encore un bon plan pour les archives !
version, réalisée dans le courant des années 1990, avant la dématérialisation du cadastre. Depuis, les originaux des plans du cadastre ne sont plus des objets physiques, mais c’est une autre histoire. Nous vous [...] vous proposons de découvrir les 2319 copies numériques des plans des communes relevant du secteur du centre des impôts fonciers d’Avignon. Ils complètent : les plans anciens (dits napoléoniens, 1809-1845) [...] Résultat de notre travail de collecte, de classement et de mise à disposition du public, cette nouvelle génération de plans rénovés occupe une place particulière dans l'histoire administrative et fiscale
15/12/2023 17:21
-
Pertinence:83%
Pages
Archives des administrations, des tribunaux et autres organismes publics depuis 1789
des eaux et forêts d'Avignon Enquêtes photographiques du reboisement du mont Ventoux Service du cadastre Plans parcellaires communaux du cadastre napoléonien Documentation cadastrale Laboratoire départemental [...] bâtiments départementaux Services administratifs du département Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS) : cadastre viticole Administration du département (exécutif départemental) Conseil général [...] Bibliothèque et publications Les inventaires par série Administrations et organismes de l'époque révolutionnaire Administration départementale de Vaucluse Administration du département (État) Préfecture de
26/09/2024 17:28
-
Pertinence:82%
Pages
J'ai uniquement la localisation du bien
profession du propriétaire. Lorsque j’ai trouvé le nom du premier propriétaire de la parcelle, en l’occurrence Joseph Alexandre Pardigon , je passe à l’étape suivante. Je connais le nom du propriétaire [...] e à une date approximative Sur l’inventaire du cadastre, plusieurs tables de propriétaires selon les périodes, sont disponibles (attention ces tables ne sont pas parfaitement alphabétiques). Il est nécessaire [...] deux ans avant sa mention au cadastre. Parler de propriétaires pour le cadastre est un abus de langage. Il s’agit plutôt de contribuables, ce qui exclut jusqu’au deuxième tiers du 20e siècle la quasi-totalité
19/09/2024 17:50
-
Pertinence:76%
Actualités
Le primeur des archives : le cadastre viticole du Vaucluse !
territoire vauclusien et dont témoigne le fonds du cadastre viticole. « Le décret du 30 septembre 1953 , relatif à l'organisation et l'assainissement du marché du vin et à l'orientation de la production viticole [...] identités du propriétaire foncier et de l'exploitant, références cadastrales, situation topographique, aire de production, encépagement, âge et possibilités de récolte. Le recensement général du vignoble [...] production du vignoble et permettre d’asseoir sur des éléments précis une politique d’amélioration de la production viticole, tant en ce qui concerne les terroirs que l’encépagement". Ce recensement du vignoble
08/03/2024 10:57
-
Pertinence:75%
Pages
Ma recherche foncière
ou du nouveau propriétaire Je cherche dans les documents des hypothèques Je cherche dans les documents de l'enregistrement Je cherche dans les tables du cadastre J'ai uniquement la localisation du bien [...] La nature des éléments en possession du chercheur oriente la recherche dans différents fonds d’archives. Les principales sources sont les hypothèques, le cadastre, les minutes des notaires et l’enregistrement [...] recherche administrative Ma recherche historique Ma recherche dans la presse Documents numérisés Les inventaires en ligne La recherche de documents attestant d’un droit ou d’une obligation en matière foncière
19/09/2024 17:52
-
Pertinence:74%
Actualités
Nouveauté ! L'inventaire des archives de Modène est en ligne
La commune de Modène s’étend du nord au sud, de Malaucène à Mazan. L’essentiel du patrimoine architectural est regroupé au centre du village. Il s’agit de l’ancien château seigneurial, l’église Notre-Dame [...] apporter la fiabilité et l'équité nécessaire. La loi de finances du 15 septembre 1807 met en place le cadastre parcellaire, appelé aussi cadastre napoléonien, qui prend désormais en compte les propriétaires [...] problèmes budgétaires, du manque d'instruments de mesure et surtout des critiques et des plaintes émanant des maires, des conseils généraux et des propriétaires portant sur les bases même du travail d'évaluation
20/02/2024 15:31
-
Pertinence:74%
Pages
Documents numérisés
trouvez pas les documents que vous cherchez ? Poursuivez votre recherche dans « Les inventaires en ligne » et « Les inventaires par série ». Registres paroissiaux et d'état civil Pour les actes de l'état civil [...] plans des bâtiments départementaux Catalogue des bulles et sceaux Enquêtes photographiques du reboisement du mont Ventoux Cartes postales de Vaucluse Fonds Chaffard Fonds Marie Fonds Christian Jaureguy [...] tableaux muraux didactiques Archives de la Grande collecte 1914-1918 Fonds du colonel Louis Braquet Fonds Léon Brunet Archives militaires du capitaine Desaulle Fonds Henri Leydier Papiers François Ville Papiers
26/09/2024 16:58
-
Pertinence:74%
Actualités
Un petit village caché derrière le mont Ventoux…
fait partie du diocèse de Gap jusqu’à la Révolution. Isolés dans une vallée paisible, les habitants ont longtemps vécu au gré des caprices du Toulourenc, rivière qui fait aujourd’hui l’attrait du village. [...] et paroissiaux. On ne sait pourquoi à partir du XIXe siècle, l’usage s’est établi d’écrire Savoillans , cela dès les premières années du XIXe siècle (cadastre napoléonien, registres d’état civil), reprenant [...] archives communales, l’inventaire permettra de réduire la distance entre les archives déposées aux Archives départementales en 2017 et les férus de l’histoire de ce bourg. Adossé au nord du mont Ventoux, le
27/05/2024 18:29