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Sinistre : les bons réflexes
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05/08/2020 13:53
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Tri des archives
Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opéra
05/08/2020 14:02
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Finances, fiscalité, économie
Circulaires et instructions Finances, fiscalité Instruction du 20 février 2018 - Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des impôts des entrepri
12/05/2020 19:54
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Justice et contentieux
Circulaires et instructions Préconisations du 21 février 2018 – Sélection des archives des tribunaux de commerce et des tribunaux de l’ordre judiciaire à compétence commerciale et notamment du registr
12/05/2020 18:41
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Police et protection civile
Circulaires et instructions Circulaire du 28/10/2011 - Modification de la durée d'utilité administrative des dossiers individuels de police conservés dans les commissariats de police Instruction du 22
12/05/2020 18:41
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Culture
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12/05/2020 18:40
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Éducation, enseignement
Circulaires et instructions Circulaire de février 2005 - Archives de l’éducation Circulaire du 12/09/2006 - Archives des universités Instruction du 15/01/2007 - Traitement et conservation des archives
12/05/2020 18:41
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Travail
Circulaires et instructions Note du 21/04/1987 - Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs Instruction du 9 avril
12/05/2020 18:41
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Chambres consulaires
Circulaires et instructions Circulaire du 13/06/1994 - Archives des chambres de métiers Tableaux de gestion Chambres consulaires Chambre des métiers et de l'artisanat PDF 937,9 Ko
12/05/2020 18:42
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Action sociale, population, santé, sports
Circulaires et instructions Note d'information du 15/09/2011 - Conservation et destruction des pièces justificatives de gestion technique du Régime Social des Indépendants (RSI) Note d'information du
11/05/2020 19:33