Recherche avancée

Affichage des résultats 71 à 80 sur 114 au total

1. Pertinence:

    

   30%

   Actualités

   1er mai, nous voilà...

   fête des travailleurs prend naissance outre-Atlantique le 1er mai 1886, suite à l'appel de syndicats ouvriers américains réclamant la journée de travail à huit heures. En France, cette journée de mani [...] a été décidée lors du centenaire de la Révolution française en 1889 et de la IIe Internationale socialiste à Paris. Il faut attendre le vote d’une journée de travail de 8h par le parlement en avril 1919 [...] Pétain et de ses idées, avec en filigrane, le projet de révolution nationale porté par l’État français. En couverture, le 1er mai est gentiment représenté par un brin de muguet. À l’intérieur de la plaquette

   16/02/2024 12:37

2. Pertinence:

    

   30%

   Pages

   Tableau de gestion : élaboration

   globale mais précise des activités de son service et des documents qui sont produits. À l’issue de cette concertation, au cours de laquelle les documents ont été évalués en fonction de plusieurs critères [...] l’analyse des missions des services, des procédures qu’ils mettent en place pour les remplir, et des dossiers qu’ils génèrent dans ce cadre. Leur sort final et leur contenu ainsi clairement connus dès leur [...] soit pour le versement dès la fin de leur durée d’utilité administrative (DUA), permettant une gestion efficace et économe en place, et de façon générale en coût, des archives des services. Méthodologie

   09/06/2021 18:27

3. Pertinence:

    

   30%

   Actualités

   "Pour en rendre scavant tous ceux qui le liront…"

   peste) ou des catastrophes naturelles (tremblement de terre). Ces récits consignés par des personnes ayant autorité attestent de la survenue des évènements et de leur date. A noter : les minutes de notaires [...] pas rare de trouver dans les minutes de notaires comme dans les registres paroissiaux anecdotes et courts articles relatant des incidents (la chute d’une cloche), des crises sanitaires (épidémie de peste) [...] Depuis le Moyen Âge, chaque acte dressé par l’officier public renferme l’histoire de l’homme dans les aspects divers de sa vie. Par-delà la généalogie, les minutes de notaires sont un matériau inépuisable

   22/05/2024 17:24

4. Pertinence:

    

   29%

   Pages

   Je souhaite la reproduction de documents

   modalités ci-après. La reproduction numérique en salle de lecture Je peux réaliser mes propres clichés : en effectuant des prises de vue, sans flash, à l’aide de mon appareil photo numérique ou d'un scanner portable [...] demander la copie en ligne : d'un acte transcrit aux hypothèques ; d'un jugement de divorce ; d'une déclaration de succession ; Pour toute autre demande, il est possible de solliciter le service reprographie [...] Pour des raisons de conservation , la photocopie est désormais proscrite. La reproduction d’archives est exclusivement numérique. Elle s’effectue selon 3 formules, en salle de lecture ou bien à distance

   26/04/2024 16:40

5. Pertinence:

    

   29%

   Pages

   "Comme dans du beurre", une affaire judiciaire

   âgé de 17 ans, il est déjà connu des services de police. Il a dû devancer l’appel sur injonction de ses parents. Caserné à Orange et déserteur, Félix dissimule son identité grâce au vol de l’acte de naissance [...] lumière des témoignages et des déclarations des prévenus et bien que des zones d’ombre subsistent, voici ce que l’on peut relater du parcours funeste de ces quatre jeunes et de la triste fin de Loï P. Félix [...] traitaient d’avantage des faits d’armes de l’armée française que des faits divers. Communicabilité Le lecteur aura constaté qu’une majorité des documents illustrant cette affaire de plus de 100 ans ont été censurés

   13/06/2024 12:37

6. Pertinence:

    

   29%

   Pages

   l'état-civil moteur de l'intégration ou instrument de discrimination

   humain, sans distinction de race, de religion ni de croyance, possède des droits inaliénables et sacrés. Préambule de la Constitution de 1946, art.1 Décret impérial pour l’état civil des Juifs. 1808 Déclaration [...] privation des droits de citoyen La « production » de la loi et sa diffusion auprès des citoyens Au lendemain de la victoire remportée par les peuples libres sur les régimes qui ont tenté d'asservir et de dégrader [...] jusqu’alors ni nom de famille ni prénom fixe, de faire individuellement dans un délai de trois mois, par devant l’officier d’état civil de la commune de leur domicile, la déclaration des noms et prénoms qu’ils

   01/10/2019 11:22

7. Pertinence:

    

   28%

   Pages

   La « production » de la loi et sa diffusion auprès des citoyens

   devant la porte de l’église. 3 février 1688 (AD Vaucluse B 1399, actes de la cour de Bedoin, fol. 49) Lettre d’envoi des décrets de la Convention nationale au procureur syndic du département de Vaucluse pour [...] l’administration des États de l’Église (15 août 1592). Publication des statuts de Bedoin, ordonnés par le seigneur du lieu, qui se fait annuellement aux granges de Saint-Blaise, devant la porte de l’église. 3 [...] l’administration des États de l’Église (15 août 1592) (Bibliothèque des archives 237) Publication des statuts de Bedoin, ordonnés par le seigneur du lieu, qui se fait annuellement aux granges de Saint-Blaise

   19/06/2019 19:23

8. Pertinence:

    

   28%

   Pages

   Documents numérisés

   Catalogue des règlements de la légation Catalogue des plans des bâtiments départementaux Catalogue des bulles et sceaux Enquêtes photographiques du reboisement du mont Ventoux Cartes postales de Vaucluse [...] nominative des classes 1887 à 1921 Plans cadastraux napoléoniens Cadastre géoréférencé Tables des successions et absences de l'enregistrement Répertoires des formalités hypothécaires Catalogue des statuts [...] série ». Registres paroissiaux et d'état civil Pour les actes de l'état civil d'Avignon, consulter le site des archives municipales Recensements de la population - listes nominatives Registres matricules

   26/09/2024 16:58

9. Pertinence:

    

   27%

   Pages

   La crise des inventaires

   d’année 1906, les fonctionnaires de l’enregistrement vont rencontrer bon nombre de résistances lors de leurs opérations de recensement des biens des églises. Si peu d’actes de violence sont à déplorer, les [...] ensuite consignés à l'exemple de celui de la main de l'archiprêtre de la paroisse d'Apt annexé à l'inventaire de l'église le 7 février 1906. Pour les autorités, il est urgent de boucler ces formalités avant [...] entre receveurs de l’enregistrement, maires et curés. Les agents des domaines vont même jusqu’à ne plus produire de notification lors de leur deuxième tentative afin de ménager l’effet de surprise. Ces efforts

   13/06/2024 12:51

10. Pertinence:

     

    27%

    Actualités

    Écrire pour le Palais : les papiers de l’archiviste secrétaire d’État de la légation d’Avignon

    Dernière création de la papauté dans l’organisation des rouages administratifs de la légation d’Avignon, la fonction d’archiviste de la Chambre apostolique et secrétaire d’État de la légation, instituée [...] d’investitures, baux, arrentements de fermes des droits du Saint-Père sur la ville, autorisations de toutes sortes données aux particuliers et aux communautés, contrôle des comptes de ces dernières, patentes, [...] permanent des titres du souverain, qu’on souhaitait désormais être placés sous bonne garde. La fonction de conservation des papiers du palais ne fut réellement ratifiée qu’en 1705 avec l’union des archives

    29/05/2024 12:40