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Pertinence:60%Je souhaite réutiliser des documents d'archives
Respect du cadre légal relatif à la protection des données à caractère personnel (l oi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles) ; Respect des droits de cessibilité
25/04/2024 16:06
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Pertinence:60%Je souhaite la reproduction de documents
produits et services commandés sont comptabilisés sur une année civile et une gratuité dérogatoire de 20 € est accordée. Au-delà de cette somme, une facture est établie et un avis de somme à payer est
26/04/2024 16:40
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Pertinence:81%Je cherche un dossier médical
rapproche des établissements de soins qui conservent les dossiers médicaux durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour dans un établissement ou de la dernière consultation externe
21/06/2023 10:46
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Pertinence:44%J'ai uniquement la localisation du bien
est un abus de langage. Il s’agit plutôt de contribuables, ce qui exclut jusqu’au deuxième tiers du 20e siècle la quasi-totalité des femmes, celles-ci étant représentées par leur père ou leur mari (même
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Fragile patrimoine voué à l'éternité
Plaquettes Vos rendez-vous en 2022 PDF - 2,0 Mo Télécharger Toutes les publications
15/05/2024 18:34
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Pertinence:60%Finances, fiscalité, économie
Circulaires et instructions Finances, fiscalité Instruction du 20 février 2018 - Archivage des documents fiscaux relatifs aux redevables professionnels détenus par les services des impôts
21/06/2023 10:46
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Pertinence:60%Exposition : La guerre d’Algérie, histoire commune, mémoires partagées ?
Plaquettes Vos rendez-vous en 2022 PDF - 2,0 Mo Télécharger Toutes les publications
15/05/2024 18:20
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Pertinence:44%Enseignants : premier contact ?
classe Du lundi au vendredi, de 9h à 17h. Durée : 1h30 en moyenne. Effectifs : groupe de 15 à 20 personnes. Nos formules 1 à 2 séances par classe. Préparer sa visite Il est
30/04/2024 18:06
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Pertinence:81%Déambulation à la tombée du jour
Déambulation à la tombée du jour Samedi 18 mai 2024 à 20h (plusieurs séances) Rendez-vous avec un archiviste aux archives départementales de Vaucluse
14/05/2024 10:36
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Pertinence:44%De la mobilisation à la capture
date, il exerce la profession de boulanger. Robert épouse Alice Castells (1916-2005) à Bédarrides le 20 mars 1946 et décède à Carpentras le 16 mai 1982. Au début des hostilités entre la France et l’Allemagne
01/07/2024 13:49