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Pertinence:69%Archives des administrations, des tribunaux et autres organismes publics depuis 1789
départementale de Vaucluse (1785-1800) Assemblée représentative du Comtat Venaissin Assemblée électorale de Vaucluse Conseil de guerre et armée de Vaucluse Commission des [...] département (État) Préfecture de Vaucluse. Population. Listes nominatives Préfecture de Vaucluse Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940 ) Catalogue des plans [...] département (exécutif départemental) Conseil général de Vaucluse. Cabinet des présidents Martel, Biron et Niel Conseil général de Vaucluse. Inventaire des sessions
21/06/2023 10:46
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Pertinence:68%Modes de classement
en séries thématiques Les archives historiques antérieures à 1940 ( à la rigueur antérieures à 1983 ) : Elles doivent être classées selon le cadre de classement [...] Pour les communes de moins de 2 000 habitants : Les archives produites après 1940 (au moins depuis 1983), et celles des EPCI , font l’objet d’un classement continu dans une série [...] Les communes et EPCI adhérents au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Vaucluse (CDG84), peuvent faire appel au service "aide à l'archivage" du centre de gestion pour le traitement
21/06/2023 10:46
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Pertinence:41%Je recherche un acte postérieur à 1955
foncière compétent (ex bureaux de la conservation des hypothèques). Au nombre de trois dans le Vaucluse, le bureau compétent est celui du lieu de situation de l'immeuble sur lequel la recherche est faite [...] 90 27 29 34 Service de la publicité foncière d'Orange (cantons de Beaumes-de-Venise, Bollène, Malaucène, Orange, Vaison-la-romaine, Valréas) 132, allée d'Auvergne BP 182 84106 Orange Cedex
21/06/2023 10:46
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Pertinence:73%Les beaux-arts et l'architecture
Fontaine-de-Vaucluse Fonds Christian Jaureguy Fonds Pierre Viala Préfecture de Vaucluse. Bâtiments départementaux et diocésains (1800-1940) Préfecture [...] Préfecture de Vaucluse. Catalogue des plans des bâtiments départementaux Je note que, chaque mois, des inventaires en ligne sont publiés. Je vérifie régulièrement la liste
21/06/2023 10:46
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Pertinence:37%En savoir plus sur l'enregistrement
de l'enregistrement aux archives départementales de Vaucluse Les archives de l’enregistrement, versées aux archives départementales de Vaucluse entre 1931 et 2015, sont classées par bureau. Pour connaître [...] définitive du service se fera le 15 brumaire an II avec la création des bureaux d’Apt, Avignon, Bollène, Cadenet, Carpentras, Gordes, L’Isle-sur-la-Sorgue, Malaucène, Orange, Pertuis, Sault, Valréas. La [...] à la date du 4 juin 1945 et une contribution sur les enrichissements réalisés entre le 1er janvier 1940 et le 4 juin 1945. Un certain nombre de bureaux de l’enregistrement ont conservé des documents
21/06/2023 10:46
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Pertinence:39%En savoir plus sur l'enregistrement
l'enregistrement aux archives départementales de Vaucluse Les archives de l’enregistrement, versées aux archives départementales de Vaucluse entre 1931 et 2015, sont classées par bureau. Pour [...] essentielles aux recherches foncières et généalogiques. L'histoire particulière du territoire du Vaucluse se perçoit dans les fonds de l'enregistrement. [...] définitive du service se fera le 15 brumaire an II avec la création des bureaux d’Apt, Avignon, Bollène, Cadenet, Carpentras, Gordes, L’Isle-sur-la-Sorgue, Malaucène, Orange, Pertuis, Sault, Valréas.
21/06/2023 10:46
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Pertinence:34%Le recrutement militaire
classe correspondant à l’année des 20 ans des conscrits. Dans le Vaucluse, la série des registres matricules s'étend de 1864 à 1940. Les registres et les tables des classes 1941 à 1948 sont conservés [...] aux archives départementales de Vaucluse, mais aussi dans les archives communales, au musée d'histoire Jean Garcin : 39-45 , l'Appel de la Liberté de Fontaine-de-Vaucluse, ainsi qu'au musée du cartonnage [...] procédure de vérification dans les registres originaux conservés aux archives départementales de Vaucluse. Guide des sources de la Première Guerre mondiale
21/06/2023 10:46
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Pertinence:41%Le recrutement militaire
correspondant à l’année des vingt ans des conscrits. Dans le Vaucluse, la série des registres matricules débute en 1864 jusqu'en 1940. Les registres et les tables des classes 1941 à 1948 sont conservés [...] originaux conservés aux archives départementales de Vaucluse. Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser au : Conseil départemental de Vaucluse Archives départementales Palais des papes 84000 [...] l'histoire de la Grande guerre en Vaucluse est en ligne. Son objectif est d'inventorier tous les fonds sur le sujet détenus par les archives départementales de Vaucluse et les archives communales ainsi
21/06/2023 10:46
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Pertinence:34%Le classement
d'adresser au préalable tout bordereau d'élimination pour pré-validation à archives-communales@vaucluse.fr Télécharger [...] Le classement en séries thématiques En commune, les archives historiques antérieures à 1940 (à la rigueur antérieures à 1983 ) , doivent être classées selon le cadre de classement réglementaire [...] classement en continu Pour les communes de moins de 2 000 habitants , les archives produites après 1940 (au moins depuis 1983), et celles des EPCI, font l’objet d’un classement continu dans une série unique
21/06/2023 10:46
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Pertinence:61%L'accès à des fonctions représentatives du pouvoir
bien qu'il ne fût pas lui-même candidat. Le 10 juillet 1940, Louis Gros vote contre les pleins pouvoirs à Philippe Pétain. Le 5 novembre 1940, le régime de Vichy le déchoit de son mandat, et dissout [...] sceaux en cire rouge. 8 mars 1379 (AD Vaucluse 19 H 64 / 08) Affiche électorale d’entre deux tours des élections municipales du 10 mai 1925 à Avignon (AD Vaucluse 9 J 27) Lire la suite l'accès
21/06/2023 10:46