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Pertinence:27%Le versement des minutes et répertoires
précédant largement la loi. Les huit études d’Avignon, deux études de l’Isle-sur-Sorgue, deux études d’Orange, l’étude de Pernes, une étude de Pertuis, l’étude de Robion, l’étude de Venasque, avaient déposé [...] d’un entretien sur place, téléphonique ou par messagerie, destiné à évaluer le nombre, le volume et l’état sanitaire des documents. En conformité avec la circulaire du ministère de la Culture et de la
21/06/2023 10:46
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Pertinence:21%Les inventaires en ligne
Retrouvez ici la version navigable des instruments de recherche : un état des fonds pour bénéficier d'un panorama complet des sources vauclusiennes, des guides de recherche
26/09/2024 17:36
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Pertinence:20%Les inventaires par série
pour la période pendant laquelle ils relevaient de l’État, c’est-à-dire entre le Concordat (15 juillet 1801) et la séparation de l’Église et de l’État (loi du 9 décembre 1905). Quelques documents seulement [...] biens nationaux (1 Q à 5 Q puis de 8 Q à 18 Q). La seconde concerne l’administration des domaines de l’État depuis la Révolution jusqu’en 1940 (6 Q). La troisième regroupe les documents produits par les bureaux [...] quatre qui sont devenus propriété départementale en 1811 par décret : à Avignon, Apt, Carpentras et Orange. Les documents illustrent le fonctionnement général de l’administration pénitentiaire, des éta
11/04/2024 15:03
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Pertinence:47%Les obligations des communes et EPCI - OLD
caractéristiques techniques que pour la reliure de l’état civil). Un registre ne doit pas dépasser 200 feuillets. Les registres d’état civil, de délibérations et d’arrêtés doivent faire l’objet [...] accompagné d'un état sommaire ou détaillé des archives présentes en mairie (art. 4 de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales). Le procès-verbal et l'état des archives [...] dresserez la liste détaillée des principales collections de registres (délibérations, arrêtés, état civil, cadastre) ainsi que des autres documents communaux (budgets et comptabilité, personnel, paie,
21/06/2023 10:46
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Pertinence:37%Les sociétés musicales sérignanaises dans les archives
Sous-préfecture d'Orange, courrier relatif à la société musicale "L'Indépendante", 1900 (AD Vaucluse 4 M 108) [...] Ministère, préfecture et sous-préfecture au diapason Lorsque le 4 août 1900, le sous-préfet d’Orange adresse au préfet de Vaucluse une demande de création émanant de la société musicale L’Indépendante [...] Aucune fausse note tolérée Si le 10 octobre 1900, le sous-préfet d’Orange émit un avis très favorable à la formation de la société musicale L’Indépendante , il n’en fut
17/06/2024 17:26
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Pertinence:61%Les États pontificaux
et plus particulièrement les institutions civiles et judiciaires . Les résultats proposés par le moteur de recherche sur le thème « États pontificaux ». Je finalise ma [...] Si je m’intéresse aux administrations des États pontificaux ou si je dois me référer à des documents produits par elles, en ligne, je peux consulter : les inventaires des archives des
26/09/2024 16:30
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Pertinence:44%Ma recherche généalogique
généalogique démarre souvent avec les témoignages oraux, les papiers de famille, dans les registres d'état civil et paroissiaux. Mais d'autres pistes peuvent être intéressantes comme les actes notariés, les
12/09/2024 18:32
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Pertinence:2%Ma recherche historique
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Ma recherche généalogique Ma recherche foncière Ma recherche administrative Ma recherche dans la presse D
26/09/2024 16:45
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Pertinence:53%Ma recherche n'a pas abouti
(tables et répertoires encore en cours de numérisation) Bureau d’Orange : an IX- 1955 Documents du cadastre : Plans, états de section, matrices : entre 1809 et 1845 jusqu’en 1974 Registres [...] Registres des formalités de l’enregistrement (17 bureaux) : Actes civils publics (au lieu du résidence du notaire et non à l'adresse du bien) jusqu'en 1969 au mieux Actes sous seing privé jusqu'en
19/09/2024 17:52
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Pertinence:2%Mes recherches
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26/09/2024 16:56