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Pertinence:48%Tri des archives
À contacter Archives départementales Catherine Poirson et Vanessa Moré archives-communales@vaucluse.fr Palais des papes [...] Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opération
21/06/2023 10:46
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Pertinence:77%Je cherche un dossier ou un décret de naturalisation
encore conservé à la Préfecture de Vaucluse, je me rapproche de ses services. Mon dossier peut être conservé aux archives départementales, je contacte les archives . Je ne suis pas la personne [...] contacter Préfecture de Vaucluse Accueil du public : 2 avenue de la Folie, Avignon Adresse postale : Services de l’État en Vaucluse – Préfecture (Spécifiez le service [...] dossier. Je contacte les archives départementales pour vérifier si le dossier y est conservé. J'en désire une copie ? J'en fais la demande auprès des archives .
21/06/2023 10:46
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Pertinence:51%Je cherche un contrat d'apprentissage
la Chambre des métiers de Vaucluse la Chambre d’agriculture de Vaucluse la Fédération du bâtiment et des travaux publics de Vaucluse ou encore du Centre de formation [...] Je cherche un contrat antérieur à 1973 Je me rapproche des archives départementales. Je note que les archives conservent une collection incomplète des contrats d’apprentissage et que ma [...] ma demande peut ne pas aboutir. Je vérifie auprès des archives qu'elles conservent mon contrat. Je les contacte en précisant mon nom , le nom de mon employeur ainsi que
21/06/2023 10:46
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Pertinence:39%Je cherche un permis de construire
À SAVOIR Les dossiers de permis de construire conservés aux Archives départementales de Vaucluse proviennent de versements des services de l’État (ancienne D.D.E.) et ne représentent
21/06/2023 10:46
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Pertinence:19%Je cherche une déclaration de succession
d'accueil du site 2 Je clique sur : les inventaires en ligne puis Archives des administrations, des tribunaux et autres organismes publics depuis 1789 et enfin sur
21/06/2023 10:46
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Pertinence:32%J'utilise le moteur de recherche
> Retourner sur le moteur de recherche http://earchives.vaucluse.fr/archives/search > Cliquer sur le bouton " Parcourir " pour récupérer le fichier .json conservé [...] > Procéder comme pour le panier, retourner sur le moteur de recherche http://earchives.vaucluse.fr/archives/search > Cliquer sur le bouton " Parcourir " pour récupérer le fichier .json conservé [...] recherche est ouvert sur l'onglet Chercher . Il effectue la recherche dans tous les inventaires d'archives, dans l'état des fonds et dans les catalogues de bibliothèque. La barre de recherche
21/06/2023 10:46
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Pertinence:68%Ma recherche n'a pas abouti
Le document que je cherche n’est pas conservé aux archives de Vaucluse Le document que je cherche n’a peut-être pas été versé. Principaux documents [...] l’enregistrement (17 bureaux) : Actes civils publics (au lieu du résidence du notaire et non à l'adresse du bien) jusqu'en 1969 au mieux Actes sous seing privé jusqu'en 1969 au mieux Déclarations [...] ous ! Contact Archives départementales Palais des papes 84000 AVIGNON
21/06/2023 10:46
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Pertinence:58%Je recherche un acte postérieur à 1955
31 décembre 1955, il faut adresser sa demande au service de la publicité foncière compétent (ex bureaux de la conservation des hypothèques). Au nombre de trois dans le Vaucluse, le bureau compétent est [...] Je m'adresse au service de la publicité foncière Le service de la publicité [...] date, le numéro de volume et son numéro d'ordre dans le volume. Les adresses utiles Service de la publicité foncière d'Avignon Cité administrative Avenue
21/06/2023 10:46
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Pertinence:13%J'ai uniquement la localisation du bien
c’est le début des problèmes pour les générations suivante et probablement ce qui vous amène aux archives départementales !
21/06/2023 10:46
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Pertinence:37%J'ai un acte comme point de départ pour ma recherche
Aux archives, je trouve : - les archives des hypothèques (jusqu’en 1955) - les archives de notaires (pour les actes de plus de 100 ans) . [...] du registre et le n° de l'acte sont des références qui permettent d’obtenir auprès des archives la reproduction d'un acte transcrit aux hypothèques avant 1956 . [...] nature de l’acte , et les parties sont des références qui permettent d’obtenir auprès des archives la reproduction d’un acte authentique c'est-à-dire l'acte rédigé par le notaire.
21/06/2023 10:46