Recherche avancée
Filtres de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Affichage des résultats 611 à 620 sur 729 au total
-
Pertinence:100%
Pages
Constitution et tenue des dossiers
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Tri des archives Élimination d'archives Modes de classement Il est indispensable d'organiser les dossiers dès leur ouverture et de les trier ré
31/03/2025 12:09
-
Pertinence:100%
Pages
Le contrôle des archives départementales et les obligations des établissements de santé
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Responsabilités En cas de fermeture de l’établissement Les établissements de santé sont propriétaires de leurs archives et en assurent la conse
31/03/2025 12:07
-
Pertinence:100%
Pages
Responsabilités
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le contrôle des archives départementales et les obligations des établissements de santé En cas de fermeture de l’établissement Dans notre systè
31/03/2025 12:06
-
Pertinence:100%
Pages
La communicabilité des archives d’un établissement de santé
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des établissements de santé Le traitement de vos archives La conservation dans votre local d’archives Les do
31/03/2025 12:21
-
Pertinence:100%
Pages
En cas de fermeture de l’établissement
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Responsabilités Le contrôle des archives départementales et les obligations des établissements de santé Les archives d’un établissement de sant
31/03/2025 12:07
-
Pertinence:100%
Pages
Les responsabilités et obligations des établissements de santé
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Le traitement de vos archives La conservation dans votre local d’archives La communicabilité des archives d’un établissement de santé Responsab
31/03/2025 12:06
-
Pertinence:100%
Pages
Accessibilité
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Protection des données Mentions légales Plan du site Contact Accessibilité Ce site tente d'être accessible pour le plus grand nombre, toutefois
31/03/2025 12:29
-
Pertinence:100%
Pages
Locaux saturés : externaliser ou déposer ?
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Un espace dédié Sinistre : les bons réflexes Textes et préconisations Les établissements de santé sont très souvent envahis par leurs archives
31/03/2025 12:20
-
Pertinence:100%
Pages
Modes de classement
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constitution et tenue des dossiers Tri des archives Élimination d'archives La réforme hospitalière promulguée par la loi du 31 décembre 1970 co
31/03/2025 12:16
-
Pertinence:100%
Pages
Élimination d'archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Constitution et tenue des dossiers Tri des archives Modes de classement L’administration produit un volume important de documents, dont certain
31/03/2025 12:15