Recherche avancée
filtres actifs
Filtres de résultats
-
Par date de publication
Trier par :
Affichage des résultats 51 à 60 sur 74 au total
-
Pertinence:100%
Pages
Elimination d’archives
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Dossiers : constitution et pré-archivage Tableau de gestion : élaboration Ressources : circulaires et tableaux de gestion Versement des archive
02/12/2024 16:15
-
Pertinence:100%
Pages
Les modes d’entrées des documents d’origine privée aux archives départementales
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Vous détenez des archives privées Comment nous confier vos archives Le devenir de vos archives Il existe plusieurs modes d’entrées de documents
02/09/2025 17:44
-
Pertinence:100%
Pages
Les archives électroniques
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les responsabilités et obligations des communes et des EPCI Le traitement de vos archives La conservation dans votre local d'archives La commun
14/04/2023 16:09
-
Pertinence:100%
Pages
Dépôt des communes de moins de 2000 habitants
Pour les communes de moins de 2 000 habitants, le dépôt des archives les plus anciennes aux Archives départementales est obligatoire, avec possibilité de dérogation . L'obligation de dépôt Le Code du
10/03/2025 16:21
-
Pertinence:100%
Pages
Récolement post-électoral
Le récolement est une opération obligatoire qui s’effectue après chaque élection municipale, qu’il y ait ou non changement de maire. Comprendre le récolement après élections Le récolement se présente
10/03/2025 16:16
-
Pertinence:100%
Pages
Tenue des registres des délibérations et des arrêtés
Les collectivités territoriales sont tenues de constituer une collection complète des délibérations, arrêtés et décisions suivant la réglementation en vigueur. Cette obligation concerne les communes,
10/03/2025 16:18
-
Pertinence:100%
Pages
Modes de classement
Les archives communales possèdent un cadre de classement et une cotation qui leur est propre. Le classement en séries thématiques Les archives historiques antérieures à 1940 ( à la rigueur antérieures
10/03/2025 16:49
-
Pertinence:100%
Pages
Responsabilités
Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont propriétaires de leurs archives Les communes et les groupements de communes ont la charge de leur conservation et d
10/03/2025 16:18
-
Pertinence:100%
Pages
Tri des archives
Pour gérer efficacement les archives courantes et intermédiaires des communes et des intercommunalités, il est indispensable de distinguer les dossiers à conserver des dossiers à éliminer. Cette opéra
05/08/2020 14:02
-
Pertinence:100%
Pages
Les archives médicales : le dossier patient
Dans la même rubrique Sélectionner dans la même rubrique Les archives administratives Les archives médicales représentent environ 85% de la production d’archives d’un établissement. Les enjeux relatif
31/03/2025 12:13