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Pertinence:100%Éducation, enseignement
Circulaires et instructions Circulaire de février 2005 - Archives de l’éducation Circulaire du 12/09/2006 - Archives des universités Instruction du 15/01/2007 - Traitement et conservation des archives
12/05/2020 18:41
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Pertinence:100%Travail
Circulaires et instructions Note du 21/04/1987 - Archives des directions départementales du travail et de l'emploi : accords d'intéressement et de participation des travailleurs Instruction du 9 avril
12/05/2020 18:41
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Pertinence:100%Chambres consulaires
Circulaires et instructions Circulaire du 13/06/1994 - Archives des chambres de métiers Tableaux de gestion Chambres consulaires Chambre des métiers et de l'artisanat PDF 937,9 Ko
12/05/2020 18:42
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Pertinence:100%Action sociale, population, santé, sports
Circulaires et instructions Note d'information du 15/09/2011 - Conservation et destruction des pièces justificatives de gestion technique du Régime Social des Indépendants (RSI) Note d'information du
11/05/2020 19:33
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Pertinence:100%Administration, administration générale
Circulaires et instructions Note d’information du 10/01/2014 - Mesures de simplification relatives au tri et à la conservation des dossiers individuels des agents publics Note d’information du 23/01/2
11/05/2020 19:34
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Pertinence:100%Circulaires transversales
Circulaire de juillet 2014 - Cadre méthodologique pour l'évaluation, la sélection et l'échantillonnage des archives publiques Extrait de la circulaire : tableau de calcul des échantillons Instruction
11/05/2020 19:31
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Pertinence:100%Territoire, environnement, transport
Circulaires et instructions Circulaire du 03/10/2012 - Tri et conservation des documents produits et reçus par les services du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie (MEDDE)
11/05/2020 19:34
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Pertinence:100%Les aides
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25/06/2019 19:07
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Pertinence:100%La conservation dans votre local d'archives
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26/06/2019 17:43
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Pertinence:100%La communication
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25/06/2019 18:50